C... l'existence d'une étude de béton armé et avoir eu connaissance des plans techniques du plancher béton établi ultérieurement par le maçon ; que bon nombre d'ouvriers le considérait comme le maître

l'urbanisme ; "alors, encore, que sont exemptés de permis de construire les constructions ou travaux ayant pour effet notamment de créer, sur un terrain supportant déjà un bâtiment, une surface de plancher

bénéficier la prévenue et telles qu'elles sont visées à l'article R. 422-2 du Code de l'urbanisme ne sont pas applicables en l'espèce puisque même s'il n'y a pas effectivement création d'une surface de plancher

. ; que celui-ci vivait avec la mère de l'enfant depuis janvier 1991 et s'occupait de l'enfant depuis un mois ; que Georges D... expliquait aux policiers que Michael était tombé de la planche attenante

Conseil Supérieur de la Pêche, qui notait que le 24 octobre 1996 il avait eu la surprise de remarquer celui-ci grand ouvert et qu'ultérieurement la Fédération de Pêche en cause tentait d'ajouter des planches

une arme dont il a distingué la partie crosse et la partie canon ; que cette personne s'est enfuie en direction des bois ; que les gardes ont découvert le phare de recherches encore allumé sur le plancher

notamment reproché à M. de X... dans la lettre de licenciement d'avoir en qualité de président du comité d'établissement des LER, le 10 mai 1993, présenté aux membres dudit comité d'établissement des planches

relever, pour juger que la remorque avait participé de façon incontestable à la réalisation du dommage, que ladite remorque, présentait une dangerosité certaine, compte tenu de sa hauteur, de son plancher

garantie à l'encontre de l'office notarial rédacteur des actes successifs litigieux, alors, selon le moyen, "1 ) qu'aux termes clairs et précis du rapport d'expertise judiciaire "l'examen des lieux en planches

que ces données, rappelées aux conclusions, servaient de support aux contestations de la société Exor sur les aménagements électriques, la climatisation, les cloisons diverses, le renforcement des planchers

et la création d’un plancher connecté.

vise notamment des « outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers » et des « petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué

société Rambouillet distribution a sollicité le concours de la société Aji pour établir un repérage avant travaux, qui a révélé, en cours de chantier, la présence d'amiante sur la charpente et dans les plaques

X... a été engagé par la société Boysen France le 17 mai 1999 en qualité d'opérateur de production ; qu'à compter de 2001, il a travaillé alternativement sur des postes" laser, poste 5091" et "planeuse

", " surface hors œuvre nette de planchers ", " surface de plancher développée hors œuvre nette ", " plancher hors œuvre net ", " surface de plancher hors œuvre brute ", " superficie hors œuvre nette

Selon l'article L. 111-14 du même code : " Sous réserve de l'article 1635 quater H du code général des impôts la surface de plancher de la construction s'entend de la somme des surfaces de plancher closes

de service et d'un WC situés au sixième et dernier étage d'un immeuble soumis au statut de la copropriété, a assigné le syndicat des copropriétaires en remboursement du coût de la remise en état du plancher

B et de Me Dangel, pour la commune de Plancher-Bas. Considérant ce qui suit : 1. M.

L'ENTREPRISE REPRIT SON ACTIVITE ; QUE LA SOCIETE CHAMPION ACHEVA DE DECHARGER L'" EQUITE " LE MERCREDI 12 MARS, A 21 HEURES 15, ET L'" IRA ", LE JEUDI 13 MARS, A 1 HEURE 30 ; QUE LES DELAIS DE PLANCHE

contravention douanière de non-paiement de la taxe spéciale sur certains aéronefs ; "aux motifs que l'exonération concernant les constructeurs d'avions ne saurait s'appliquer aux constructeurs de planeurs