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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
60363f557293d0a1296c0295
26 novembre 2015
C ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2015 N° 2015/ 638 Rôle N° 15/13115 ARTIFAX TRADING LIMITED C/ [N] [E] [M] [F] Grosse délivrée le : à :[M] THIBAUD
Chambre 1-2
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29 avril 2025
NEWCO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Isabelle WILLM de la SELARL WW & ASSOCIES Décision
Chambre 4-6
65a236e27ca18b0008e57f62
12 janvier 2024
[I] fin juin 2016 à l'occasion desquels ce dernier lui reprochait, en des termes vifs, de lui avoir donné des informations erronées, d'un autre courriel de M.
6364bad4e405357f749ea759
3 novembre 2022
APPELANTE SARL LA SOCIETE AVATON HOTEL dont le siège social est [Adresse 1] - [Localité 4] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre 3-4
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12 janvier 2023
- N° Portalis DBVB-V-B7G-BIVGL Ordonnance n° 2023/M25 SCI CAMPAGNE INVEST prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Jgt en délibéré
69e71031cdc6046d47fab9e4
14 avril 2025
Par courrier en date du 13 mars 2024, la Caisse d'Épargne a constaté la déchéance du terme du prêt.
Chambre 1-1
6787546f181ea8ef9c1d72ba
14 janvier 2025
Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 23/08022 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLOZU Ordonnance n° 2025/M016 SARL O'MAEL IMPORT EXPORT représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
66177d9de5d80f0008c2e64a
10 avril 2024
Aux termes de l'article 2 du même code, les parties conduisent l'instance sous les charges qui leur incombent.
1re Chambre C
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17 novembre 2016
APPELANT : CHSCT TECHNICENTRE PACA MARSEILLE SAINT-CHARLES, dont le siège est [Adresse 1] représenté par Maître Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
4ème Chambre civile
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3 octobre 2025
Le 7 janvier 2020, la société NFinancial Partners a émis une proposition commerciale intitulée « mandat à terme » à l’attention de M.
Chambre sociale
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18 octobre 2023
en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'EAU [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SCP X.COLOMES S.COLOMES -MATHIEU -ZANCHI -THIBAULT
651fa4dfc601f08318991469
5 octobre 2023
Le principal s'entend de l'objet du litige tel qu'il est déterminé par l'article 4.
REFERES DELIBERE M. SALAUN
69aa5deacdc6046d47acef74
1 avril 2025
C/ DEFENDEURS * SARL [H] [A], [Adresse 3] [Adresse 4], Représentée par Maitre Claire THUAULT, Avocat au Barreau de Toulouse, Membre de la SELARL DECKER, Société d'Avocats, [Adresse 5], Ne comparaissant
3e Chambre A
6162c1ce34defd4c4b3b4631
13 décembre 2012
non comparant SA SOCIETE GROUPE SOFEMO prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Chambre 6/Section 3
677c26f26f491b6d2638dcdc
6 janvier 2025
sans examen au fond, pour défaut de droit d'agir, tel le défaut de qualité, le défaut d'intérêt, la prescription, le délai préfix, la chose jugée.
Chambre 4-3
65a236ca7ca18b0008e57f56
APPELANTS SAS LES EDITIONS DES FEDERES, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra
Chambre 1-5
5fda1cbc3aa97d60e3eaf22b
26 septembre 2019
Entendre la cour prendre la proposition 2 du rapport d'expertise judiciaire de Monsieur [T] et entendre dire que celui-ci sera homologué en ses termes et teneur.
6789fc4e11ec33b4fa0f1810
16 janvier 2025
CABINET EUROPAZUR Société DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME [4] C/ [B] [H] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, SCP DELAGE - DAN
627217c0228a02057de67328
3 mai 2022
actuelle domiciliée c/o CODEGA, [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Chambre 1-9
69f44a15cdc6046d472f16ec
30 avril 2026
] (ALGERIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Thibault
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