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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_1907059_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

résulte de l'instruction que l'activité de location d'emplacements de camping pour l'installation de tentes, comprend notamment des points d'eau à usage collectif, des blocs sanitaires, des bacs à vaisselle

Source officielle

Page 78 sur 95

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0603DEC005906411

Admin. suprême

3 juin 2014

3 juin 2014

    In a judgment of 18 February 2010 the Vâlcea County   Court awarded the claimant RON 30,000 (approximately EUR   7,400) by way of compensation for thirty-six days of unlawful detention

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10375

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

; qu'il a exposé que la cabine est décalée d'environ 10 cm vers le fond de l'atelier de MCS par rapport aux caissons d'arrivée et d'évacuation de l'air et que ce décalage pénalise l'évacuation les vantelles

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00111_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

intérêt paysager particulier et l’emprise des éoliennes est modérée dans le paysage ; elles sont très éloignées du site « la falaise de Baulme-la-Roche » ainsi que du Château de Mâlain et de la roche Vauxelles

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0429JUD003203002

Admin. suprême

29 avril 2008

29 avril 2008

    La requérante est née en 1971 et réside à Râmnicu Vâlcea. 1.     La mise en détention provisoire de la requérante et les poursuites pénales à son encontre 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8eda7

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

noyer, la table de nuit, avec un seul tiroir et une porte reproduisant en façade quatre faux tiroirs, la petite table Art Déco, la table basse et le bout de canapé, le canapé lit déhoussable, le lave vaisselle

Source officielle
CA

Chambre famille 2-2

68fc59c7af64986e40f71a6f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ce qu'il a débouté Mme [W] de sa demande de rapport à l'actif de la communauté par Monsieur [K] du contenu des deux coffres forts de Sardaigne et de [Localité 29] ainsi que les meubles, argenterie, vaisselle

Source officielle
CA

2e chambre 3e section

60333092305a45a19dd825ab

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

travaux : détecteurs de fumée pour 24 euros (pièce 42), d'un vase 'flamco25L' pour 170,05 francs (pièce 43), un robinet, un réducteur de pression et des joints pour 1 641,36 francs (pièce 44), un lave-vaisselle

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00255_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 12 octobre 2021, la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne, représentée par Me Vaucois, conclut à la condamnation du centre hospitalier de Charleville-Mézières

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100387

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

; l'essentiel de la vaisselle. Une partie de la vaisselle restante se trouve à mon domicile actuel et l'autre chez ma fille [R] » ; que ce courrier dactylographié où M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0430JUD006305309

Admin. suprême

30 avril 2015

30 avril 2015

under Article   6   §   3   (c) of the Convention an accused is entitled to have a lawyer assigned by the court of its own motion “when the interests of justice so require” (see Vaudelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19ce1cdc6046d47ee1a8b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Il a été victime d'un accident survenu le 23 mai 2018 dans les circonstances suivantes : « l'échafaudage sur lequel il était monté pour tirer des câbles a vacillé avant de basculer, entraînant [le salarié

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0902DEC003742497

Admin. suprême

2 septembre 2003

2 septembre 2003

Vâlcea examina la requérante.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6b61cdc6046d47f4bd75

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

cuisson, les produits proposés sont des sandwichs et des boissons (') aucun appareil de cuisson ne se trouve à l'intérieur du local (') nous constatons la présence d'un four micro-ondes, d'un lave-vaisselle

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

69d0166dcdc6046d470606e4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Je constate que pour ce qui concerne la première pièce de climatisation, la façade entre les deux vantelles est reconstituée ".

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0611DEC000258902

Admin. suprême

11 juin 2013

11 juin 2013

Teodor Valentin Chioc, est un ressortissant roumain né en 1975 et résidant à Râmnicu Vâlcea. 2.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1218DEC003722422

Admin. suprême

18 décembre 2025

18 décembre 2025

County Police Station; Gherla and Baia Mare Prisons 02/06/2022 pending More than 3 year(s) and 4 month(s) and 26 day(s)     25993/25 11/08/2025 Ilie-Daniel LUMÎNĂROIU 1979   Râmnicu Vâlcea

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-166893

Admin. suprême

30 août 2016

30 août 2016

Thus, by a final judgment of 19 June 2007 the Piteşti Court of Appeal allowed an action by the Organisation for Children’s Rights ( Sindicatul “Drepturile Copilului” ) against the Vâlcea office of the

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68e49e82bf7d454f9ee4875b

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

strictement le nombre de couverts, les horaires d'accueil de la clientèle et j'ai mis à sa disposition des aides en cuisine pour le libérer au maximum des tâches les plus simples (préparation des entrées, vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68df5bd2cf4e7f1c37e1cc23

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

hebdomadaire Essuyage des tables et des chaises hebdomadaire Lavage manuel des sols au moyen d'un détergent neutre hebdomadaire Nettoyage de l'évier et du plan de travail (pas de vaisselle

Source officielle