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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-4

67ef71738d5c08d4a262e6ca

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ces violations volontaires et réitérées de la législation se cumulent en outre avec une hygiène inacceptable du laboratoire boucherie en lui-même.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e85830cdc6046d4718c07d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

fongique, mais n'a finalement réalisé à la demande de celui-ci qu'un prélèvement en vue d'une analyse fongique qui n'a pas révélé la présence de mérule.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f88f6d9e13277d6e37ad

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

S'agissant de la réalisation de rapports d'activités d'analyses expérimentales, l'employeur fait grief à monsieur [K] d'un manque d'autonomie dans l'analyse des données expérimentales d'une part sur les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Gilles X

6253ca0cbd3db21cbdd89ea2

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

du 25 mai 2004, établi de manière non contradictoire à sa demande par le Laboratoire Régional de la Protection des Végétaux de Bretagne, sur des échantillons de pomme de terre prélevés par l'huissier

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY00991_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

B et Mme F sont de "type caucasien" sans origine étrangère, des tests salivaires réalisés par un laboratoire d'analyse génétique britannique indiquant une probabilité de filiation nulle en ce qui concerne

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd961737455be4c7467306e

Appel

12 février 2020

12 février 2020

Après avoir fait procéder à des analyses sur les lames de terrasse par le laboratoire LNE , la MATMUT Entreprises devenue INTER MUTUELLES ENTREPRISES , assureur de la société ECO TENDANCE, a notifié son

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA04172_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

distribuant ou mettant sur le marché des prothèses mammaires macro texturées ou en polyuréthane auraient dû se voir appliquer par l'ANSM un traitement juridique identique à celui des laboratoires Sebbin

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA04173_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

distribuant ou mettant sur le marché des prothèses mammaires macro texturées ou en polyuréthane auraient dû se voir appliquer par l'ANSM un traitement juridique identique à celui des laboratoires Sebbin

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104239_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Un paragraphe de cette étude d'impact est également consacré au suivi analytique de la qualité des eaux du cours d'eau de Kerollet et reproduit, dans un tableau, les résultats des analyses du cours d'eau

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e961263ea43407b9114960

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Sur les frais du procès A ce stade de la procédure, et dans la mesure où le tribunal ne vide pas sa saisine, il y a lieu de réserver les dépens et de rejeter les demandes formées au titre de l’article

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1800804_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Sur les frais d'expertise : 31.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

68d4cdba653faf0d09392a70

Appel

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Elles précisent que cette analyse cherchait à démontrer que le fait de tenir compte du nombre de laboratoires génériqueurs limite la signification statistique de la valeur des ventes et réduit de façon

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6031ed5e21690b265dce14aa

Appel

4 juin 2018

4 juin 2018

condamner la Société GOURNAC au paiement d'une somme de 4.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens de première instance et d'appel en ceux compris les frais

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2508415_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

sur le site, celles-ci n’ont pas été correctement identifiées et analysées, et aucune recherche d’alternative n’a été effectuée ; les déchets devant être stockés ne sont pas précisément identifiés et

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834970876004f131a5f20

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Le 2 octobre 2017, les parties ont signé un avenant relatif à la répartition du temps de travail de la salariée, lui assurant une disponibilité de 3 semaines par mois pour effectuer ses travaux en laboratoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

L'ensemble des scellés était adressé au Laboratoire de Police Scientifique de TOULOUSE aux fins d'analyses et d'extraction d'ADN (D57).

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2318332_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Elle soutient également que son état de santé nécessite des analyses régulières en laboratoire, auxquelles elle ne peut avoir accès en raison de leur coût au Cameroun et de l’insuffisance de ses ressources

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62c3d45e93e17a63792056fa

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 18/00132 - N° Portalis DBVX-V-B7C-LOOY SASU CARSO-LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON C/ [Z] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110273

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

puces des six dessins en cause qu'il pensait être de G... a consulté sur leur authenticité ; Il a obtenu, sur requête, soit une procédure non contradictoire, la désignation de Mme Y..., [...] du laboratoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901cc

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

DERMO-COSMETIQUE soutenait que les jours de travail complémentaires avaient été régulièrement rémunérés et que Mme X... n'a versé aux débats aucun élément de nature à démontrer que les remboursements de frais

Source officielle

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