Modalités d'intervention des professeurs L'équipe pédagogique, dans son ensemble, est concernée par les périodes de formation en milieu professionnel.

Article Annexe 1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 61

Code de l'action sociale et des familles

Chapitre 2 : Critères de labellisation portant sur le fonctionnement de la MDA dans son ensemble Chapitre 3 : Critères de labellisation portant sur les missions d'accueil, d'information, de conseil et d'orientation

LEGIARTI000025548400

—

On entend par utilisation au sens de la présente rubrique toute opération ou ensemble d'opérations faisant partie d'un processus de production industrielle au cours desquelles des organismes sont génétiquement modifiés ou au cours desquelles des organismes

Article L221-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 81

Code monétaire et financier

à l'article 163 bis H du code général des impôts ; 3° Le titulaire du plan d'épargne en actions, son conjoint ou partenaire lié par un pacte civil de solidarité et leurs ascendants et descendants ne doivent pas, pendant la durée du plan, détenir ensemble

Article L5210-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13

Code général des collectivités territoriales

intercommunale à fiscalité propre dont le siège se situe dans l'unité urbaine de Paris, telle que définie par l'Institut national de la statistique et des études économiques, regroupent plusieurs communes d'un seul tenant et sans enclave formant un ensemble

Article D312-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 83 > 79

Code monétaire et financier

.) : ensemble de services rendus par la banque disposant ou non d'agence ou de lieu d'accueil de la clientèle et utilisant les nouvelles technologies (internet, téléphone …) pour réaliser à distance-tout ou partie-des opérations sur le compte bancaire

Article R3111-36-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 81

Code des transports

-Les catégories d'emplois mentionnées à l'article L. 3111-16-3 sont réparties en deux ensembles : 1° Les catégories d'emplois rattachées à un centre-bus, correspondant aux emplois suivants, y compris les chefs d'équipe pour chacun de ces emplois : a

Article Annexe

—

Cette dimension du programme est abordée à partir de l'observation d'organisations réelles ou inspirées de la réalité (simulation), au sein desquelles l'élève peut repérer les sous-ensembles et les fonctions principales du système d'information.

Article Annexe Ib

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Déposer et reposer des éléments, des sous-ensembles, des systèmes d'aéronef 5.2. Réaliser une opération de réparation 5.3. Réaliser un réglage et une mise au point 5.4. Valider l'intervention 5.5.

Article Annexe

—

La dynamique du groupe Le groupe restreint vit un ensemble de phénomènes qui influent sur son efficacité : les processus de cohésion, de décision et de leadership. - Cohésion. 2.1.

Article Annexe

—

Elles précisent les objectifs de l'étude, la délimitation des contenus à construire, les articulations à mettre en évidence, les compétences méthodologiques à faire acquérir ainsi qu'un ensemble de recommandations d'ordre pédagogique.

Article Annexe Ia

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LEGIARTI000028556868

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Ce processus de participation citoyenne doit permettre d'apporter une réelle plus-value, tant pour les personnes qui participent que pour le CNLE dans son ensemble.

Article 1

—

modifiée par la directive 2005/30/ CE, à condition qu'il n'y ait que : a) Une seule valeur indiquée pour : i) la masse en ordre de marche ; ii) la masse maximale admissible ; iii) la puissance du moteur ; iv) la cylindrée du moteur ; b) Un seul ensemble

Article 319-10

—

paiement d'au moins 60 % de ce montant est reporté ; 15° la rémunération variable, y compris la part reportée, n'est payée ou acquise que si son montant est compatible avec la situation financière de la société de gestion de portefeuille dans son ensemble

Article 4

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Ce système comprendra la mise en oeuvre d'un ensemble contrôlé d'actions planifiées et systématiques, fondé sur des procédures écrites et archivées. 4.2.

Article Annexe II

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L'établissement regroupe éventuellement plusieurs bâtiments contigus ou non et, le cas échéant, les parcours associés ; c) Atelier : un bâtiment ou une volière, associé ou non à un parcours ; e) Lot d'oiseaux : un ensemble d'oiseaux de même espèce et

Article 4

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Assurance de la qualité L'exploitant veillera, conformément à l'arrêté du 10 août 1984 relatif à la qualité de la conception, de la construction et de l'exploitation des installations nucléaires de base, à obtenir, par la mise en oeuvre d'un ensemble

Article 245-2.03

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-Points d'accrochage des lignes de vie et harnais : Lorsque requis par les tableaux ci-dessus, une ligne de vie ou un ensemble de points d'accrochage permettent à une personne de circuler harnachée sur la totalité du pont de travail.

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