. ; "aux motifs que le passage querellé impute directement à la partie civile d'avoir appelé les jeunes français à la collaboration et est à ce titre diffamatoire, que cette allégation implique, comme

A... ont noté que la jeune fille n'est pas inauthentique dans son discours, qu'elle s'exprimait sur un mode sincère et manifestait une véritable souffrance ; que le docteur B... et M.

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10e chambre, en date du 13 septembre 2005, qui, sur renvoi après cassation, pour provocation à l'usage de stupéfiants, l'a condamné à 1 500 euros

Jean-Baptiste, - LA SOCIETE X... ET ASSOCIES INTERNATIONAL, - LA SOCIETE X...

ou violation d'une règle du jeu ne peut être davantage reprochée à Jean-Luc Y..., la pratique du football impliquant nécessairement des contacts physiques parfois rudes, mais qui ne peuvent constituer

Jeu MFD" ; qu'à l'intérieur de ce document figuraient, sur la page de gauche, le règlement du jeu "Tirage d'avril 1996" et, sur la page de droite, le montant du chèque de 35 000 francs promis au second

Jean-Pierre A... et M. Jacques C.... M.

faisant état d'agressions sexuelles commises sur elle par l'accusé 10 ans avant les faits dénoncés par [P] [S], le défaut de consistance de l'argument tenant à la théorie du complot entre les deux jeunes

1994 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la Mutuelle générale de l'Education nationale (MGEN), dont le siège est ..., et ayant bureaux à Saint-Thomas-en-Royans, 26190 Saint-Jean-en-Royans

le risque de pressions, voire de représailles sur les plaignantes et les témoins ne peut être écarté ; qu'il convient de préserver la parole d'H... particulièrement impressionnable, en raison de son jeune

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 24 janvier 2000, qui, pour abus de biens sociaux et banqueroute, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis,

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Christophe Y... et Evelyne Z..., épouse

chambre d'accusation se borne à dire que les charges sont suffisantes contre l'intéressé d'avoir commis des viols aggravés, sans se prononcer sur la réalité des pénétrations alléguées par les trois jeunes

Y... et ses relations avec des délinquants ; la Cour observe que, s'il est justifié que Jean-François Y... a été condamné par le tribunal correctionnel pour contrefaçon à raison de la publication d'un

voisins qui décrivent la jeune fille a la vie tumultueuse, ayant de multiples liaisons et consommatrice d'alcool et de cannabis ; que l'adolescente, qui vivait seule avec sa mère, directrice d'école,

et à soutenir valablement devant la Cour qu'en toute bonne foi, il n'a acquis et revendu un aussi grand nombre de copieurs que dans le seul but de permettre la sauvegarde de jeux électroniques ; que

Jean-Louis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 24 septembre 1992, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Christian Y... et Jean-Hervé Z... du chef

Jean Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 4 avril 2006, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre lui du chef de

d'éducation physique, qui avait pris sous sa coupe de jeunes garçons manifestant des aptitudes aux compétitions sportives, auxquels il consacrait une grande partie de son temps et à l'égard desquels il

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 1996, qui, dans les poursuites suivies contre lui pour abus de biens sociaux, falsification de chèques et