Codes de loi français

Article ANNEXE 3

occitanie 02481 300013588 EHPAD LES JASSES FONS OUTRE G PA 90 824,00 90 824,00 occitanie 02481 300781416 L'ACCUEIL PA 35 370,69 35 370,69 occitanie 02481 300783529 EHPAD RIVIERE ET MARZE PA 5 031,93 5 031,93 occitanie 02481 300785094 EHPAD LES 7 SOURCES

Article 4

Les diverses sources d'alimentation en énergie et en fluides auront une capacité, une redondance et une fiabilité propres à assurer à tout moment l'alimentation des systèmes de protection et de sécurté des différents équipements de l'installation, des

Article Annexe

l'efficacité est supérieure à 13,5%. 6 - ESSAI DE TEMPS DE REPONSE Il sera vérifié que la pression dans le cylindre le plus défavorisé atteint un niveau permettant d'obtenir l'efficacité prescrite en moins de 0,6 s. 7 - CAPACITE DES RESERVOIRS ET DES SOURCES

Article Annexe IX

. - Identification des sources et flux Dans les installations de production et de traitement de l'aluminium primaire ou secondaire, les émissions de CO 2 - combustibles consommés pour la production de chaleur ou de vapeur et pour la destruction thermique

Article ANNEXE I

-Eclairage et luminosité II. 2.1 A l'exception des espaces exclusivement dédiés au sommeil, aux sanitaires ou aux changes, des salles de jeux d'eau et des couloirs, les espaces d'accueil des enfants disposent d'une source de luminosité naturelle directe

Article 223 a-II-2/20

Le numéro qui précède le titre de chaque catégorie renvoie à la colonne ou à la ligne correspondante des tables. 1 ) Postes de sécurité - locaux dans lesquels sont placées les sources de secours (courant force et éclairage), - timonerie et chambre des

Article 223 a-II-2/32

Dans le cas d'un éclairage électrique, celui-ci doit être alimenté par la source d'énergie électrique de secours et aménagé de telle sorte que la défaillance d'un seul dispositif d'éclairage ou l'interruption d'une unité d'éclairage fluorescent ne rende

Article Annexe I

Il est composé de l'ensemble des bruits émis par toutes les sources proches et éloignées. 1.7.

Article Annexe 1

PRESENTATION DES INDICATEURS Libellé Domaine Données source Mode de calcul Objectif Interprétation/ remarques/ limites % seuil 1- taux d'occupation théorique indicateur principal activité décisions judiciaires (Nombre de journées

Article GA 44

Les systèmes radioélectriques d'exploitation et les systèmes de sonorisation d'exploitation répondent à l'objectif précédemment fixé, à la condition que ces derniers soient alimentés, dans les gares souterraines, par des sources électriques distinctes

Article Annexe V

. - la détermination de la distance ou du gisement à partir de sa source est imprécise ; 3.10.2.

Article ANNEXE

Mahaudières Saint-Herblain Bellevue (1) Saint-Nazaire Méan, Penhoët ; Quartier Nord (Petit Caporal) ; Quartiers Ouest : Avalix, La Boulletterie, Tréballe, La Chesnaie Trignac Certé Loiret (45) Orléans Argonne ; La Source

LEGIARTI000030741894

active : installation comprenant des éléments actifs tels que des amplificateurs ou des RIF. dB : décibel, unité de mesure du ratio entre deux signaux. dBi : unité de mesure exprimant le gain (ou l'affaiblissement) d'une antenne par rapport à une source

Article Annexe 228-4.A.1

Le dispositif d'alarme est-il branché automatiquement sur une source d'énergie de réserve en cas de défaillance de la source normale d'énergie ? (228-4.22 § 3) MD 6.

Article Annexe I

Travaux Les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude par exemple) ne peuvent être effectués qu'après délivrance d'un permis d'intervention et éventuellement d'un permis

Article Annexe II - I. Maquette 13

chirurgien-anatomopathologiste, chirurgien-radiologues ; -le fonctionnement des institutions et les parcours des patients ; -l'utilisation des dispositifs médicaux (y compris les générateurs et l'optimisation des doses de rayon X, les endoscopes et les sources

Article Annexe 5

Connaître les principales sources d'information S 2. Avoir des notions sur les différents systèmes de permis dans le cadre européen S 3. Connaître la politique de sécurité routière SF 1. Etre capable de s'informer SF 2.

LEGIARTI000036942852

. - les serveurs applicatifs supportant les activités d'importance vitale ; Les événements enregistrés par le système de journalisation sont horodatés au moyen de sources de temps synchronisées.

LEGIARTI000049821483

Impôts retenus à la source. DGFIP, ACOSS (URSSAF).