Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Bourret Mendel, avocate de M. B, qui persiste dans ses moyens et conclusions.

Bouvet, premier conseiller ; - les observations de Me Mary, pour Mme A....

Clément Boutet-Hervez ; - les conclusions de M. Xavier Bilate, rapporteur public ; - et les observations de Me Ruffié, représentant le SMD3. Considérant ce qui suit : 1.

Bouvet, magistrat désigné, a été entendu. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Bouvet, premier conseiller ; - les observations de Me Mary représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Clément Boutet-Hervez ; - les conclusions de M. Xavier Bilate, rapporteur public ; - et les observations de Mme A..., représentant la région Nouvelle-Aquitaine.

Clément Boutet-Hervez ; - et les conclusions de M. Xavier Bilate rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

par laquelle le maire de Barjac a rejeté leur demande tendant à la réalisation, par la commune de Barjac, de travaux de remise en état du mur de soutènement ainsi que du talus soutenant le chemin de Bourret

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

mémoire complémentaire enregistrés les 9 décembre 1994 et 9 janvier 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société "Euralair International", dont le siège est à Paris Le Bourget

F A, représenté par Me Bourret Mendel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 août 2022 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a prononcé son transfert aux autorité autrichiennes responsables

Bouvet, premier conseiller, a été entendu. Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant sénégalais né le 1er janvier 1979, M.

Bouvet, premier conseiller ; - les observations de Me Seyrek, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

13 août 2014 ; Par conclusions récapitulatives du 6 mars 2015, l'appelant expose qu'il craint le manque d'objectivité à son égard des praticiens exerçant au Centre Hospitalier Territorial Gaston Bourret

Bouvet, premier conseiller ; - les conclusions de M. Dujardin, rapporteur public. Les parties n étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Bouvet, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Borget, rapporteur, - et les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Borget, rapporteur, - les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant le syndicat intercommunal des Dunes de Flandre.