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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU 1ère chambre
DTA_2311122_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
tribunal de condamner les Hospices civils de Lyon à lui payer une indemnité de 3 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la perte d'une paire de boucles d'oreilles, de trois bagues, d'une chaîne
Source officielleciv3
607943659ba5988459c422ca
22 février 1977
22 février 1977
SUIVRAIT PAS LA SOCIETE EN UN NOUVEAU POINT DE VENTE" ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE CONSTATE QUE LES DEUX BATIMENTS LITIGIEUX CONSTITUENT L'UN DES POINTS DE VENTE, A L'ENSEIGNE CENTRE DECOR D'UNE CHAINE
Source officielleciv2
60794cb69ba5988459c468ce
7 février 1996
7 février 1996
Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 novembre 1993) que lors d'une collision en chaîne de quatre poids lourds, le véhicule de la société J.
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008018982
24 octobre 2001
24 octobre 2001
de l'intéressé comportaient un aspect promotionnel prédominant ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que les magazines Canal + et Canal satellite, adressés aux personnes abonnées à ces chaînes
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008180899
8 décembre 2004
8 décembre 2004
d'Etat : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel a rejeté ses demandes des 11 septembre et 30 septembre 2003 lui demandant d'intervenir auprès de la chaîne
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000037254007
26 juillet 2018
26 juillet 2018
décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) du 28 juin 2017, notifiée par son président le 17 juillet 2017, prononçant à son égard une mise en garde à raison d'une séquence diffusée sur la chaîne
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2504950_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Côte d’Opale refusant sa candidature en deuxième année du master indifférencié (recherche professionnel) Droit, économie, gestion mention Gestion de la production, logistique, achats, parcours Supply Chain
Source officielleciv1
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17 juin 1997
17 juin 1997
Jacques X..., demeurant ..., 2°/ de la Société de préfiguration de la société télévision du savoir, de la formation et de l'emploi, dite la Cinquième chaîne, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008197091
1 juin 2004
1 juin 2004
code de justice administrative, la décision du 9 mars 2004 par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel a, dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé le 25 mars 2003 pour la création d'une chaîne
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2201468_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Le fait générateur allégué, consistant en des propos de Mme B D, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, est intervenu sur le plateau de la chaîne d'information continue BFM TV le 7 févier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90459
2 mai 2024
2 mai 2024
ENTRE : la société Générali IARD, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, la société Gxo Logistics France, venant aux droits de la société Xpo Supply Chain
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008229258
30 mars 2005
30 mars 2005
pendant quatre ans, sans leurs parents, et que M. et Mme Y... disposent d'attaches familiales en Chine ; qu'ainsi, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce et eu égard aux effets d'une
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038163800
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Accord sur les périmètres sociaux au sein des poles chaîne du grain et prestations groupe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037410320
27 novembre 2017
27 novembre 2017
Avenant n 1 à l'accord temps de travail chaine d'assemblage chassis 14,5T
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047542297
13 avril 2023
13 avril 2023
LES SALAIRES & LES DISPOSITIONS SOCIALES 2023 DE CARREFOUR SUPPLY CHAIN [NAO 203]
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043649119
31 décembre 2020
31 décembre 2020
LE CONTRAT DE GENERATION AU SEIN DE LA SOCIETE CARREFOUR SUPPLY CHAIN 2017-2020
Source officielle12e chambre section 2
603501ede4684d2f41bcb444
5 juillet 2016
5 juillet 2016
La société TSO a fait établir, le 17 janvier 2006, un constat d'huissier relatif au fonctionnement d'une ligne de traitement, de deux chaines automatiques de Tréon et Vernouillet et d'une chaîne manuelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100764
16 septembre 2010
16 septembre 2010
évoquant la pratique de différents sports, et montrant ainsi le fonctionnement des muscles selon l'effort physique fourni ; que les associations " Ensemble contre la peine de mort " et " Solidarité Chine
Source officielleKALI
KALITEXT000005671507
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Annexe II : Conditions du recours au contrat à durée déterminée d'usage dans les chaînes thématiques
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038548779
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de Carrefour Supply Chain
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