Ces périmètres sont reportés sur le plan thématique "Santé/Risques/Mouvements de terrain" du règlement graphique ; / - dans les secteurs situés à moins de 35 m des cimetières ; / - dans les secteurs d'informations

stationnement à proximité du cœur du village, notamment le parking des écoles situé à 140 mètres du centre-ville, le parking du lavoir à 150 mètres, celui de l'école maternelle à 200 mètres, celui du cimetière

Le 24 juillet 2013 entre 15 et 16 heures, alors qu'il circulait à scooter en direction du cimetière sur l'avenue Georges Brassens à Port-Saint-Louis-du-Rhône (route 535a), M.

Vu la procédure suivante : Le syndicat CGT des cadres et techniciens parisiens des services publics territoriaux, le syndicat CGT des espaces verts, sports, préventions et cimetières, le syndicat CGT des

d'apposer aucun signe ou emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit, à l'exception des édifices servant au culte, des terrains de sépulture dans les cimetières

L'article L. 2213-8 du code général des collectivités territoriales dispose : " Le maire assure la police des funérailles et des cimetières ".

Enfin, bordé au sud par un espace construit, au nord est, par un cimetière, et à l'ouest par la voie publique, il est situé en périphérie de l'enveloppe urbaine et ne jouxte aucun espace agricole.

d'apposer aucun signe ou emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit, à l'exception des édifices servant au culte, des terrains de sépulture dans les cimetières

Il occupait un emploi d'agent de salubrité principal au service des cimetières de la ville d'AVIGNON. Il a été placé en congé longue maladie à compter de la fin de l'année 2005.

REIMS qui, statuant en matière de funérailles, a fait droit à la demande de son ex-concubin, Monsieur Adrien Y..., en ordonnant l'inhumation de l'urne contenant les cendres de leur fille Chloé dans le cimetière

d'apposer aucun signe ou emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit, à l'exception des édifices servant au culte, des terrains de sépulture dans les cimetières

La circonstance qu'elle soient situées à moins de 200 mètres d'une zone pavillonnaire et à proximité immédiate d'un cimetière récemment aménagé sur une ancienne terre agricole est insuffisante pour considérer

A, qui s'est vu, le 12 mai 2020, retirer les fonctions de responsable du service technique de la commune pour occuper les fonctions de gardien du cimetière, et le 18 août 2020, signifier la résiliation

RD4), dite route du Villavit, permet de desservir depuis le centre-bourg un secteur où se situent de nombreux équipements publics comme la gare routière, l'espace culturel Grand Bo, la patinoire, le cimetière

La parcelle AI 301, elle-même boisée, s’ouvre sur tout son pourtour sur un vaste espace densément arboré et jouxte le cimetière paysager municipal.

Il s'ouvre à l'est sur un vaste espace agricole et naturel et jouxte au sud une parcelle vierge et le cimetière et au nord une urbanisation relativement diffuse située le long du chemin de la Sablière.

Alors qu’il était affecté à la direction des espaces verts et de l’environnement (DEVE) et exerçait ses fonctions au cimetière de Pantin, il a fait l’objet d’une sanction disciplinaire d’exclusion temporaire

Après avoir brièvement occupé les fonctions d’agent polyvalent logistique, il exerce depuis le 1er janvier 2024 les missions d’agent d’entretien et de gardien de cimetière.