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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137208bcd580146773eb6e0
20 juillet 1989
20 juillet 1989
Gauthier, avocat général, Mme Le Cunff, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Marie, les observations de Me Hennuyer, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c59483
10 mars 1980
10 mars 1980
CONTRE ECOCHARD, ALORS QUE, SELON LE POURVOI, D'UNE PART, EN AFFIRMANT QUE L'HOMME DE METIER MOYEN SAVAIT, AVANT LE BREVET, QUE LES INGREDIENTS POUVAIENT ETRE INCORPORES A LA PATE " QUE LA PANADE SOIT CUITE
Source officiellesoc
61372334cd58014677406c3d
23 mars 1999
23 mars 1999
X..., engagé en janvier 1986, en qualité de VRP, par la société l'Atelier du cuir, devenue, en octobre 1989, la société Teddy-Smith, a été licencié le 17 janvier 1991 ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes
Source officiellecomm
613721c5cd580146773f71a0
24 novembre 1992
24 novembre 1992
bureau et de réception, les tables de conférence et de réunion, les cloisons amovibles, sièges divers de bureau, de réunion, d'attente et de collectivités, en bois ou métal, garni en tissu, en PVC ou en cuir
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f69df
24 septembre 1992
24 septembre 1992
temporaire, dont le siège social est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1990 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de : 1°) l'Arcil, dont le siège social est ... et Cuire
Source officielleciv1
61372377cd5801467740a224
4 juillet 2000
4 juillet 2000
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dominique X..., épouse Y..., demeurant chez Mme Anne-Marie X..., ... et Cuire
Source officiellecr
ées sur le fondement de l'article L. 2215 du Code du travailc/Grzegorz X
61372670cd58014677425914
3 septembre 1991
3 septembre 1991
amendes" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que la cour d'appel, saisie des poursuites exercées sur le fondement de l'article L. 2215 du Code du travail contre Grzegorz X..., dirigeant de la SNC "CUFF
Source officiellecomm
61372209cd580146773f9b5d
5 octobre 1993
5 octobre 1993
Thierry Y..., administrateur judiciaire, demeurant "l'Axiome", ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société anonyme Le Glandon Super U, dont le siège social est à Saint-Etienne de Cuines
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
613721eccd580146773f8c1b
2 février 1994
2 février 1994
Laurent, tous deux agissant en leur nom personnel et aux nom de leurs enfants mineurs Emilie, Joanna et Amandine, et demeurant ... à Caluire-et-Cuire (Rhône), 5 / M.
Source officiellesoc
613721efcd580146773f8d95
30 juin 1993
30 juin 1993
Bone en qualité de garçon de restaurant ; que, contestant la répartition par l'employeur des sommes perçues au titre du service entre les serveurs et le personnel chargé de cuire la viande, qualifié de
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2200496_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
redevable de la taxe d'habitation pour ce logement, que l'administration a pu à bon droit regarder comme une résidence secondaire dès lors que la requérante occupe avec son mari un logement à Caluire-et-Cuire
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406276_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
D soutient que le jeune mineur lui a infligé une plaie à la racine du nez d'environ 2 cm, suturée par 4 points, une plaie au cuir chevelu frontal gauche sur 3 cm, suturée par 5 points et une lésion cornéenne
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2402477_20240829
29 août 2024
29 août 2024
à sa charge au titre de l'année 2017 et des cotisations de taxe sur les logements vacants mises à sa charge au titre de l'année 2018, pour un bien situé sur le territoire de la commune de Caluire-et-Cuire
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2004445_20230214
14 février 2023
14 février 2023
assujetti au titre de l'année 2018, pour un montant total de 2 616 153 euros, sur les rôles de la Métropole de Lyon pour des biens situés sur les communes de Bron, Cailloux-sur-Fontaine, Caluire-et-Cuire
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca30851891e789c2db1c39
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Ayant découvert que la société APM Monaco, ci-après la société APM, proposait à la vente, sous les références Mono Black Silver Ear Cuff-AE9950BZT et Mono Black Silver Clip Earring-AE9949BZT, des boucles
Source officielleChambre Sociale
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25 avril 2022
25 avril 2022
- Une cicatrice cutanée plane en voie de pigmentation de 24 x 10cm, à la face postérieure de la cuisse gauche.
Source officielleChambre 8 REFERES
68ed59e00da7cb996dca71fa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
la face médiale de la cuisse gauche, entraînant une ITT de 7 jours.
Source officielle5ème Chambre
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10 avril 2024
10 avril 2024
- Sur le nettoyage de la maison et le traitement du sol en terre cuite. M. [K] invoque l'état de saleté de la maison qui a nécessité 39 heures de ménage.
Source officielle1ère Chambre C
5fde43aa59a5ca2222a9b666
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Il est précisé dans le rapport que Monsieur André X..., maçon salarié, a été sujet depuis 1997 à des lombalgies anciennes qui irradiaient vers les fesses et la face postérieure des cuisses et qu'il y a
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61629bb5eaaf44d62f53e855
4 juillet 2012
4 juillet 2012
[F] le droit de faire fondre en bronze des sculptures en plâtre, terre cuite, bois ou pierre dans la limite du nombre de tirages originaux autorisés, ainsi que du nombre d'épreuves d'artistes autorisées
Source officiellePage 79 sur 276