Sébastien X..., Mme Soizic X... et Mme Laetitia X..., ayants droit de Danièle Y..., épouse X... ; Donne acte à M.

Daniel Z..., demeurant : 12460 Solassols, Saint-Amans-des-Cots, en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (5ème chambre), au profit : 1 / de M.

– born in 1972 FEODOROV George – born in 2006 FEODOROV Ionuţ Florin – born in 2004 FEODOROV Marcel – born in 1975 GHEORGHE Dumitriţa – born in 1965 GUZGANU Daniel – born in 1987 HANTZ Daniela – born in

conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Vu la demande en règlement de juges formée par le procureur général près la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, dans le procès instruit contre Gérard X... et Daniel

Daniel X..., les conclusions de M.

Daniel Y..., demeurant ... ; M.

QUI CONTESTAIT L'EXISTENCE DE LA SOCIETE DE FAIT, CELLE-CI EXISTAIT DEJA ENTRE SON MARI, DECEDE EN 1966, ET SON BEAU-PERE ; QUE VEUVE DANIEL X...

(DANIEL), CONTRE UN ARRET RENDU LE 30 JANVIER 1976 PAR LA COUR D'ASSISES DES MINEURS DES ARDENNES QUI, POUR ASSASSINAT ET VOL QUALIFIE, LES A CONDAMNES, X...

Daniel G..., les conclusions de M.

dont l'un, Kalifa, a poursuivi pour son compte l'exploitation du restaurant ; que, le 9 septembre 1985, le juge des tutelles a délivré à Mme Yasmina Y..., née le 11 septembre 1959, et à sa soeur, Mme Danièle

Daniel Y... en son nom personnel : Attendu que la déclaration de pourvoi étant faite par l'indivision Y..., composée de M.

Y... ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que M. et Mme Daniel Y... et M.

EN PAIEMENT DE CETTE SOMME ET DE DOMMAGES-INTERETS, QUE LA COUR D'APPEL A CONDAMNE M DANIEL X...

, lives in Pécel and is represented by Dániel András Karsai     Tamás MEDVE is a Hungarian national who was born in 1981, lives in Budapest and is represented by Dániel András Karsai  

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 1998, qui, pour abus de faiblesse, les a condamnés à 20 000 francs d'amende chacun, et a prononcé

ATELIER DANIEL MENARD - ARCHITECTURE ET PATRIMOINE [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Maître Victoire DE BARY de l’AARPI SHERPA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #P0575 RG N° 23/58753

Daniel X... ... 03240 CRESSANGES Représenté par la SCP GOUTET-ARNAUD (avoués à la Cour) Plaidant par Me Nicole CHARTIER (avocat au barreau de MOULINS) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Jean-Daniel, contre un arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre des appels correctionnels, en date du 16 juillet 1986 qui, sur renvoi après cassation, les a condamnés à une amende de 2 000 francs chacun

La société Chez Daniel est un commerce de détail de fruits et légumes situé 2 rue de la Loge à Marseille.

pour licenciement abusif, - Débouté Monsieur Daniel X... du surplus de ses demandes, - Condamné la D.D.A.F. de Vaucluse aux éventuels dépens de l'instance.