Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M. Picca, avocat général ; Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.

Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.

Faucher, Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Beraudo, les conclusions de M.

Faucher, Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les conclusions de M.

Faucher, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la Banque de France, dont le siège est ... des Petits Champs à Paris

Daniel E..., demeurant Bernesque, route de Fauch à Puygouzon (Tarn), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 janvier 1993, où étaient présents : M.

Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mmes Marie, Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.

Faucher, Mmes Beraudo, Marie, Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.

d'exploitation ont été aggravées, il ressort des pièces du dossier et notamment de l'examen complémentaire auquel a procédé la commission nationale d'aménagement foncier que le terrain en cause est un pré fauché

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les parties n'étant ni présentes ni représentées

La présidente du tribunal a désigné Mme Faucher, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

préservation des espèces, notamment la Buxbaumie verte, la Chouette de Tengmalm, et d’autres rapaces dont le Busard cendré, le Milan royal, le Busard Saint-Martin, le Vautour fauve, l’Aigle royal, le Faucon

simple agencement mécanique, de tout homme du métier ; Attendu, en deuxième lieu, qu'après avoir constaté que les revendications n° 19 et 20 du second brevet étaient relatives à un mécanisme de fauchage

[O] [L] [K] [B] né le 30 Mars 2001 à Bitam, de nationalité gabonaise demeurant 57 rue Faucheroux, 03100 Montluçon LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué par le commissariat territorialement

Samuel THOUROUDE Juge : Mme Carole FAUCHET Juge : M.

Samuel THOUROUDE Juge : Mme Carole FAUCHET Juge : M.