Libre Prévenu, intimé Comparant Assisté de Maître MIMRAN Isabelle, avocat au barreau de NIMES C... Marc Patrick Né le 04 juillet 1962 à AUBENAS (07), fils de C... Georges et de D...

La Cour était composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller qui en ont délibéré.

volontaire de l'AVOSE et autres : - elle est irrecevable dès lors qu'elle a été présentée en l'absence de présentation de conclusions en défense, - elle est également irrecevable en l'absence de démonstration

    According to the rules of civil procedure, a failure to comply with a court order or any other demonstration of contempt of court will give rise to liability as set forth in federal law (

Grèce, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   Isabelle Berro-Lefèvre, présidente,   Elisabeth Steiner,   Khanlar Hajiyev

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle VENDRYES, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller

805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Janvier 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle

LA MISE EN ETAT Le UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Myriam SAUNIER, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 5EME CHAMBRE CIVILE, Greffier, lors des débats et du prononcé : Isabelle

DBVB-V-B7G-BJUTK Société [6] à l'enseigne [5] C/ [G] [D] Copie exécutoire délivrée le : 16 JANVIER 2026 à : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Isabelle

NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 21 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Agnès CLAIR- LE MONNYER, Présidente de Chambre, Mme Isabelle

805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Avril 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle

François MELIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison CORNU-HARROIS, greffière ARRÊT : Prononcé

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

ROBERT de la SCP SCP CHABAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Maud ANDRIEUX, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Isabelle

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Décembre 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD

LA BAGUETTE TOULONNAISE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe VINOLO Me Elisabeth RECOTILLET Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Ordonnance

redressement pour recours illicite à l'échantillonnage et à l'extrapolation : Attendu que pour s'opposer à la demande de nullité qui lui était présentée, le Tribunal a pris en compte l'attestation d'Isabelle

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Jocelyne POYARD,statuant à juge unique ORDONNANCE DE CLÔTURE du 10/02/2026 DÉBATS : à l’audience publique du 17 MARS 2026, en présence de Isabelle

352J-W-B7H-C2OXD N° MINUTE : Assignation du : 27 Juillet 2023 JUGEMENT rendu le 21 Mai 2026 DEMANDEURS Monsieur [M] [G] [O] Madame [X] [T] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Isabelle