à la demande du Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier « [Adresse 6] », une expertise judiciaire au contradictoire de la SCCV EDEN ; la SASU PRIAMS ; la SAS L'ATELIER 127 ; la SAS BS LEDE

cours des actions Eurodirect marketing était plus élevé avant début avril 1998 - 243,80 francs - qu'après - 210 francs le 18 mai 1998 - , qu'il a commencé à diminuer en mars 1998 et qu'après une très légère

contrairement à ce que le prévenu et son conseil ont cru pouvoir déclarer, la cour ne considère pas que la peine prononcée par les premiers juges soit trop lourde dans son quantum, elle est au contraire trop légère

[T] par sa fililale Turque, elle avait été amenée à différer légèrement le rapatriement du salarié (de deux mois) jusqu'au terme de ses recherches de poste compatible avec ses précédentes fonctions

promesse d'achat d'une partie d'un bien pour un prix largement supérieur à celui qu'il devait payer pour l'entier immeuble dès lors que ladite promesse d'achat stipulait un montant de 500 000 francs, légèrement

mètre sur sa droite avant d'entreprendre la dépassement de la bicyclette ; que l'existence de dégâts plus importants sur la partie arrière gauche de la bicyclette peut signifier tout aussi bien une légère

initial de cession des actions des deux sociétés anonymes, les prévenus, auxquels le demandeur avait fait valoir que les pertes de ces deux sociétés s'élevaient à 3 millions de francs au lieu d'être légèrement

été effectuée par un administrateur provisoire dix-huit mois après, en décembre 1987; qu'entre ces deux dates, le cours du titre a progressé de 350% pour culminer à 549 francs en avril 1987, chuter légèrement

ne relève pas d'un apport intellectuel de l'auteur susceptible de caractériser son originalité ; le haut de la borne est constitué d'un bourrelet dépourvu de motifs décoratifs et le dessus, très légèrement

régularisation, la cour d'appel a violé l'article R.322-48 du code des procédures civiles d'exécution ; 10°/ que, ce faisant, la cour d'appel, qui a prononcé une sanction disproportionnée entre la légère

mis à nu un câble électrique haute tension qui se trouvait noyé dans la dalle ; que Ludovic X... a été gravement brûlé par électrocution, et un autre salarié de la société GTFC, Stéphane Y..., plus légèrement

l'autoroute extrêmement dangereuses (arrêt pages 12 4 et 5) ; "alors que la cour d'appel, qui a constaté que le prévenu avait respecté la limitation de vitesse avant d'être amené à la dépasser légèrement

] n'avait pas seulement posé sa main sur sa cuisse droite, mais l'avait ensuite glissée sur l'entrejambe jusqu'à la poser sur son sexe à travers les vêtements en remuant les doigts pour exercer une légère

, - les observations de Me Jacoupy, avocat de l'UNION COLLEGIALE et de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de la CONFEDERATION NATIONALE DES PRESIDENTS D'UNIONS REGIONALES DE MEDECINS LEBERAUX

devant la Cour composée de : Madame Mariella LUXARDO, Présidente Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller Madame Isabelle MONTAGNE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Christine LECERF

Laurent BEDOUET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Christine LECERF MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée le 16/10/2017 Un rapport a été présenté à l'audience

non pas comme un membre parmi les autres, mais expressément comme "leader" ; que son emploi du temps est en outre défini par le ski club, avec d'ailleurs la précision d'un jour de congé (saturday = leader's

choisis avec plus de discernement, s'agissant de locaux universitaires ouverts au public en plein milieu de la journée ; qu'ainsi les faits doivent être disqualifiés en contravention de violences légères