À la suite de la reprise de l'activité « Line maintenance » de cette société par la société de droit suisse SR Technics Switzerland Ltd, cette dernière a engagé le salarié par contrat du 7 octobre 2013

Emboutissage maintiendrait l'accord d'entreprise dont bénéficiait antérieurement le personnel; que, par lettre du 25 mai 1989, la société E 3 Emboutissage a informé les salariés transférés qu'elle maintenait

d'une modification substantielle de son contrat de travail; qu'après échange de courrier et tenue d'un entretien préalable en vue d'un licenciement, l'employeur a fait connaître à Mme X... qu'il maintenait

France (la société KBC X...), qui s'était chargée de recouvrer les loyers et les frais de maintenance ; que, le système de télésurveillance se déclenchant inopinément la nuit, la société Céramiques d'Uzès

Ravinelle) a souscrit auprès de la société AG Com, aux droits de laquelle vient la société Lorraine Repro (la société AG Com), un contrat de location, pour une durée de 63 mois, et plusieurs contrats de maintenance

[B] a été engagé en qualité de technicien de maintenance au sein de l'établissement Schindler Méditerranée agence d'[Localité 4] par un contrat de travail à durée déterminée par la société Schindler le

Par deux délibérations du 17 décembre 2021, le comité social et économique de cet établissement (le CSEE industriel), qui regroupe l'ensemble des salariés assurant la maintenance et la navigabilité de

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Aux termes d'un contrat de maintenance-installation, la société Spie Île-de-France Ouest, aux droits de laquelle est venue la société Spie facilities puis la société Spie industrie et tertiaire (la société

dénommé « Densité », ayant pour objet d'aménager l'organisation des activités informatique et bureautique de la société en modifiant le rattachement hiérarchique des techniciens d'assistance et de maintenance

juin 2020, le tribunal administratif de Paris a déclaré n'y avoir lieu à statuer sur les conclusions tendant à l'annulation des décisions des 22 novembre 2018 et 25 janvier 2019 en tant qu'elles maintiennent

unique du pourvoi principal de l'employeur : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de dire que doivent être soumises à une majoration de 100 p. 100, pour le personnel de production et de maintenance

propre ; qu'elle confortait la thèse selon laquelle Angélique avait dû utiliser un des préservatifs usagés qu'ils avaient l'habitude de jeter dans la poubelle de la salle de bains ; que Nicolas A... maintenait

[H] était chargé de veiller au strict respect des prescriptions figurant au carnet de maintenance des aéronefs, qu'il était titulaire du pouvoir relatif à la navigabilité des aéronefs, à leur maintenance

S'agissant des autres documents, le Président du Syndicat mixte de gestion de l'Aéroport de Rouen Vallée de Seine a indiqué à la commission qu'il maintenait son refus de communiquer au demandeur le projet

Cependant, lors de la confrontation, Sébastien C... maintenait ses déclarations au sujet de la présence de Mohamed E... à l'arrière de la BMW.

Enrôlée à l’audience du 7 octobre 2025, le conseil des CONSORTS [Z] indiquait se désister de la demande d’expulsion ne maintenant que leurs demandes au titre de l’article 700, des dépens et des arriérés

Le temps passant, les petits conifères plantés en 1972 ont pris de l'ampleur jusqu'à atteindre maintenant des hauteurs considérables et déborder largement sur la propriété des consort [C], ce qui était

exemple de rémunérer les prestataires, comme le commissaire aux comptes ; que seule la SA Energie Service pouvait, et a géré, Ia cntrale comme bénéficiant de revenus notamment par son contrat de maintenance

.- Claude X..., qui niait toute violence, maintenait ses déclarations en confrontation ; que ce n'est qu'après son retour à Montrame, en 1999, qu'elle revenait sur sa déposition ; mais que, si une telle