Beauvois, président, Mme Masson-Daum, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, M. Nivôse, conseiller référendaire, M.

Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mâcon, au profit de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Constate la déchéance du pourvoi à l'égard du syndicat des copropriétaires Astorias A et B 11 et 11 bis, avenue des Fleurs et de la société Maçonnerie

X... et Y... en octobre 1997, en qualité de maçon, et M.

A..., architecte, puis décidé, en mai 1982, de substituer une charpente métallique à la maçonnerie, M.

deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 2000, où étaient présents : Mlle Fossereau, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Masson-Daum

, il a été déclaré par le médecin du travail, à l'issue des deux examens des 6 et 20 octobre 2011, inapte à son poste de maçon mais apte à un autre poste dans l'entreprise, avec préconisations précises

[E] à l'égard de la SCI L'étang du manoir et de la société [Adresse 45] [Adresse 30] ; - débouté M.

, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Eponoise de Maçonnerie

MONTAGNE, greffière, a rendu l'ARRET contradictoire suivant : EXPOSE DU LITIGE I-Faits et procédure 1) Les consorts X... ont fait édifier leur maison d'habitation par la Société CHARENTIN MACONNERIE

préfabriquées en exécution de la convention du 20 juin 1994 conclue entre cette dernière et la société SODIAC, maître de l'ouvrage, la cour d'appel a dénaturé ladite attestation en violation de l'article

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 février 2009), que, le 26 avril 2005, la société Générale de maçonnerie

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ La société Battais, société anonyme dont le siège est 39, quai Clos des roses à Compiègne (Oise), 2°/ L'Entreprise de taille de pierre et de maçonnerie

M..., engagé à compter du 30 juin 2008 par la société A... plaque Pacifique import (la société) en tant que maçon, a été victime le 20 mai 2010 d'un accident que la Caisse de compensation des prestations

pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Manon

2023 pour statuer à l'occasion des procédures ouvertes en application des articles L.3211-12 et suivants du code de la santé publique, statuant contradictoirement et en dernier ressort, Assistée de Manon

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Manon BOURDARIAS.

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Manon BOURDARIAS.