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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
67908b304143037ceabfbfad
20 janvier 2025
20 janvier 2025
JCP de [Localité 4] le 11 Octobre 2022 Appelants : Monsieur [Y] [D] agissant en qualité de membre de la succession de Monsieur [U] [B] [O] [D], décédé le [Date décès 1] 2020, représenté par Me Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
67908b314143037ceabfbfb3
20 janvier 2025
20 janvier 2025
JCP de [Localité 3] le 21 Juin 2022 Appelants : Monsieur [X] [U] agissant en sa qualité de membre de la succession de Monsieur [O] [N] [I] [U], décédé le [Date décès 1] 2020, représenté par Me Olivier
Source officiellesoc
61372213cd580146773fa0a8
2 février 1994
2 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Olivier Castel, société à responsabilité limitée dont le siège est à
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2302550_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mai 2023, le syndicat des copropriétaires de la résidence " Les Oliviers " et Mme A B, représentés par Me Willm, demandent au tribunal d'annuler
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0624DEC002805202
24 juin 2008
24 juin 2008
} .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 28052/02 by Andrew OLIVER
Source officielle8e Chambre C
6162776ca2bc6369e8386cc8
16 mai 2013
16 mai 2013
de la société FRINT ESPANA et l'organisation de l'insolvabilité de celle-ci ; Elle souligne qu'elle souhaitait évidemment voir la société FRINT ESPANA continuer à lui livrer les meilleurs huiles d'olive
Source officielle4ème - 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000031973870
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Darremont au tableau du conseil départemental de la Gironde ; 2°) d'ordonner la radiation de la SELARL Docteur Olivier Darremont du tableau de l'ordre des médecins de la Gironde ; 3°) de mettre à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986c
22 octobre 2007
22 octobre 2007
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da62
28 mars 2011
28 mars 2011
Olivier Christophe Y...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003749_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Le recours gracieux formé le 1er septembre 2020 par l'EARL Domaine de l'Olivier a été rejeté le 9 octobre 2020 par FranceAgriMer.
Source officielle10e Chambre
60348ecfcd3e457be25fecd7
17 novembre 2016
17 novembre 2016
NOVEMBRE 2016 N° 2016/ 423 Rôle N° 15/22638 [M] [Q] C/ [N] [W] CPAM DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Nathalie AMILL Me [R] OLIVER-D'OLLONNE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01406
23 septembre 2015
23 septembre 2015
Olivier X... était fondé et d'AVOIR débouté le salarié de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE sur le licenciement ; que la faute grave, qui seule peut justifier une mise à pied conservatoire,
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2200952_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Le Domaine des Oliviers est rejetée.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA02576_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
société par actions simplifiées (SAS) SMA Vautubière a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler, d'une part, le titre exécutoire émis le 28 septembre 2017 par la commune de La Fare-les-Oliviers
Source officielleREFERES 2ème Section
68700107b8daa57c7f667bc3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
siège social est : [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Maître Elsa GREBAUT COLLOMBET, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE La SA MIC INSURANCE COMPANY en qualité d’assureur de la société OLIA
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b3
23 mai 2008
23 mai 2008
Olivier, C. P. A.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01264
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Olivier X..., une donation-partage avec réserve d'usufruit portant sur les parts de la société civile Plastholding ; que les statuts de cette société stipulaient que le droit de vote appartenait à l'usufruitier
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb1
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Olivier Z... Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L. FRANCE ACHEMINEMENT Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110019
8 janvier 2020
8 janvier 2020
D..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Les Oliviers, domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 juillet 2018 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section),
Source officielle3e chambre civile
66878cee05d6f7f678d4928c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRILLES de la SELARL OLIVIER TRILLES, avocat au barreau de CARCASSONNE M.
Source officiellePage 79 sur 2585
DE OLIVEIRA, Solange, Aparecida, DE MEDEIROS PEREIRA
10/07/2026
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OLIVER AUDIT
10/07/2026
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SOCIETE FONCIERE OLIVET
10/07/2026
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OLIVE ET CODE
10/07/2026
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De freitas de oliveira, Sophie
10/07/2026
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