Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE , Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard

Par des courriers des 7 mars et 29 avril 2025, des pièces ont été demandées pour complément d'instruction à l'EHPAD Emile Gérard, qui les a produites les 7 mars et 2 mai 2025.

Gérard Y..., demeurant ... ; M.

Gérard Z... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES SITES DES ABERS, M. Joseph E..., M. Jean A..., M. François X..., M. Albert Y..., M.

Gérard Y..., Eric X... et Christian Z..., représentants du personnel ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu la loi n° 88-828

Gérard Y..., demeurant B.P. n° 9 à Gorron (54120) ; M.

Gérard C... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Gérard X..., demeurant ... ; M.

Gérard X, demeurant ... ; M.

Gérard A ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif d'Orléans le 1er mars 2004, présentée pour M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2023, Mme A B saisit le tribunal d'un différend qui l'oppose au centre hospitalier Gérard Marchand.

Gérard X... et Pascale Y... se sont portés cautions solidaires en garantie du remboursement de ce prêt, chacun dans la limite de la somme de 150 000 F en principal.

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2506063, enregistrée le 21 août 2025, par laquelle Mme B... demande l’annulation de la décision en litige.

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit et jugé la société Les Assurances Mutuelles Le Conservateur responsable du dommage causé aux époux Y... par les détournements de Monsieur Gérard

GERARD X...

Gérard Y..., demeurant ... (71130) ; M.

Gérard X..., demeurant ... ; M.