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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Procédures Collectives
69dc52e4cdc6046d470a216a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Laurent DELAUNAY, Monsieur Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69b60e46cdc6046d47b552ca
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Monsieur TABARDEL Thierry faisant fonction de Président d'audience Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Greffier Associé Signé électroniquement par M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007999028
22 mars 2000
22 mars 2000
X..., demeurant Résidence Ronsard, 1, rue de la Pléiade à L'Hay-les-Roses (94240) ; Mme THIEUX X... demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement en date du 17 décembre 1993 par lequel le tribunal administratif
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01008
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Thierry X..., mis en redressement judiciaire le 6 novembre 1998 ; que le commissaire à l'exécution du plan ayant saisi le tribunal d'une demande aux fins de résolution du plan et d'ouverture d'une liquidation
Source officiellesoc
61372323cd58014677405e81
24 juin 1998
24 juin 1998
Jean-Marie N..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mai 1997 par le tribunal d'instance de Pamiers, au profit de la société Michel Thierry, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse
Source officielleciv1
61372389cd5801467740b13f
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Thierry X..., 2 / Mme Valérie Humberset épouse X..., en cassation d'un jugement rendu le 4 janvier 1999 par le tribunal de grande instance de Strasbourg (1ère chambre civile), au profit :
Source officielleciv1
61372681cd5801467742616d
17 février 1998
17 février 1998
Thierry Simon, dont le siège est Les Tertiales, ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
Source officielleciv3
61372350cd58014677408318
12 mai 1999
12 mai 1999
Thierry, 2 / de M. Gérard X..., demeurant anciennement ... Thierry et actuellement foyer de l'Espérance, 02400 Essomes-sur-Marne, 3 / de M. Fabrice A..., pris en qualité d'héritier de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912bd
19 mars 2014
19 mars 2014
ET ASSOCIES, que maître Nicole A... traitait la plupart des dossiers de monsieur Thierry Y... mais qu'il était constant que ce dernier soit également conseillé par maîtres Bernard C... et Jérôme X...,
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885e5
23 juin 2006
23 juin 2006
No 05/02852 SB/AV AFFAIRE : Thierry DE X... C/ S.A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01860
29 septembre 2009
29 septembre 2009
Thierry X... à la réunion du 13 octobre 2004 ; que cette absence est fautive alors que suite au fax du 6.10.2004, le supérieur hiérarchique de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f97
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Thierry X... a relevé appel de cette décision le 21 juillet 2014.
Source officiellecr
613725e5cd580146774215aa
13 juin 2001
13 juin 2001
commerciales lui avait demandé de reprendre, pour redresser ses comptes, la société EFIC, société en difficulté financière au passif de plus de 10 millions de francs dû en grande partie à la MNEF ; que Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91724
24 avril 2014
24 avril 2014
Thierry Y...à payer à M.
Source officielleProcédures Collectives
69dbad24cdc6046d47fc1ec4
7 avril 2025
7 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202886_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Le président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry soutient que l'immeuble dont M. E A, Mme F A, Mme D A, Mme H A et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d7
13 novembre 2007
13 novembre 2007
, a, dans un premier temps, estimé " (qu'il n'y avait) pas lieu à renvoi devant une autre juridiction ", au motif essentiel que le conseiller prud'homal visé par la société Logidis, en l'occurrence Thierry
Source officielleTrib. de Commerce
69b38c67cdc6046d477d559b
4 avril 2025
4 avril 2025
au Greffe du Tribunal, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile : Rôle n° 2024J41 ENTRE - GRENKE LOCATION SAS [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Thierrt
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110545
13 septembre 2017
13 septembre 2017
Thierry, a été vendu par la liquidation judiciaire de Françoise Y... X..., ainsi que le terrain par la liquidation judiciaire de l'EURL T.
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b6698dcdc6046d47bb9d76
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Jugement signé par Monsieur Thierry DEFFRENNES Président de chambre et par Madame Samsha HAMITI commis greffier, Signé électroniquement par M.
Source officiellePage 79 sur 4384