Jean, - Y...

Jean-François X....

garçon et fondée sur un respect mutuel (cf. arrêt page 6, dernier ) ; que l'expertise de la victime et son jeune âge expliquaient que ce jeune garçon ne pouvait consentir à une quelconque relation sexuelle

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 2003, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, à 2 000

une seule fois au cours du mois de juillet pour prendre les enfants, et, d'autre part, qu'il avait été convenu devant le juge aux affaires matrimoniales qu'elle prendrait ses vacances avec les enfants

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 16 avril 1999, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive et contravention au

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7ème chambre, en date du 23 janvier 2002, qui, pour abus de confiance et tentative, détournement de fonds, destruction de pièces de nature à faciliter

Jean, - Y... Jean-Pierre, - Z... Lucette, - Z... Monique, - A... Bernadette, - C... Jean, - K... Jacques, - D... Yvette épouse Z..., - E... Robert, - F... Jeanne, - G...

fille était endormie, tout en constatant que le prévenu croyait que la jeune fille avait été troublée par la vue de son sexe ce dont il se déduit que le prévenu ne pensait pas que la jeune fille était

A) Le foyer de M. [Q] ou, à défaut, le lieu de son séjour principal M.

Jean-Marc, - LA SOCIETE FRET EXPRESS, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2006, qui, pour travail dissimulé, obstacle au contrôle des conditions

situation émanant de l'EPS, des certificats médicaux, le fait que la Cotorep lui a attribué le 29 octobre 1999 un taux d'incapacité de 60%, par le témoignage de ses frères, d'amis, de compagnons du foyer

besoin de l'attestation qu'il apportait et qu'elle serait seule ; qu'il s'est installé chez elle et y est demeuré plus qu'il n'était nécessaire pour la remise de ce document ; qu'il s'est emparé de la jeune

. ; que, cependant, il est constant que la veille des faits, soit le 8 mai 1998, Kamel X... avait eu une altercation avec la victime, Eddy Z..., en présence du jeune Nordine A... ; qu'il n'est pas discuté

Une enquête a été ouverte à la suite de la plainte déposée par la pensionnaire d'un foyer dans lequel M. [V] [N] exerçait l'activité de veilleur de nuit. 3.

fille précise dans son audition s'être laissé faire car elle avait une réelle confiance en lui ; qu'ainsi, par l'emprise psychologique que Bruno X... avait sur cette jeune fille, il l'a contrainte

Jean- Dominique X... coupable d'agressions sexuelles sur personnes vulnérables, M.

Jean-Marc LAURENT, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG : 2026R00204 DEMANDEUR SAS MONTMOREAU [Adresse 1] comparant par Me [X] [M] [Adresse 2] DEFENDEUR SARL AU POTAGER DE CARO [Adresse

X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs adoptés que le 30 mai 1997, Jean-Claude Y... était occupé en compagnie de deux autres ouvriers - Jean-Marie Z... et Alain A... - à monter une antenne

X... ne suffit pas à rapporter la preuve que ce document soit un faux; que Traore et Torcy ne se plaignent aucunement de la résiliation de leur police et ne font, eux non plus, aucun grief à Jean-Michel