essentiels ou critiques nécessaires à l'exercice de chacune des activités sollicitées : MATÉRIELS DESCRIPTION SUCCINCTE ACTIVITÉS Co (5) D (6) Congélateur avec enregistrement de température et alarme Préciser la température Matériel de stockage

Article 83

—

des milieux aquatiques, dans le respect des principes prévus à l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; 9° Contribuer à la régulation des crues par l'accroissement de la capacité de rétention des zones naturelles d'expansion des crues, le stockage

Article 6

—

Les instructions pour la préparation, l'utilisation et le stockage appropriés du produit après l'ouverture du récipient, selon le cas ; 3.

Article Annexe I bis

—

. - Chimie a) Mélanges et transformations : aspects thermodynamiques - changement d'état isobares de mélanges binaires ; b) Energie chimique et énergie électrique : conversion et stockage - thermodynamique des réactions d'oxydoréduction ; c) Atomes, molécules

Article 11

—

instruments peut être effectuée en dehors du lieu d'utilisation sous réserve que les instruments ne fassent pas l'objet d'un démontage pour le transport, qu'ils ne soient pas connectés à un dispositif terminal point de vente ou à un dispositif de stockage

Article Annexe

—

Les installations de détection d'intrusion doivent être réalisées par des entreprises titulaires de la certification " APSAD de service " " risques professionnels " selon la superficie du local de stockage des produits explosifs (niveau RPN1 [surface

Article 344-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 26

Code général des impôts, annexe III

; 12° A la déclaration de taxe sur les conventions d'assurance prévue à l'article 991 du même code ; 13° (Sans objet) ; 14° (Abrogé) ; 15° Aux déclarations de taxe annuelle sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage

Article D664-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 70

Code rural (nouveau)

organisées et de bourses de marchandises au comptant et à terme ; 5° Types d'interventions relatifs à la production biologique ou intégrée ; 6° Types d'interventions relatifs aux actions visant à accroître la durabilité et l'efficacité du transport et du stockage

Article L596-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 77

Code de l'environnement

base sans l'autorisation prévue aux articles L. 593-7 et L. 593-14 ou sans avoir bénéficié de la décision mentionnée à l'article L. 593-28 ; 2° De procéder aux opérations préparatoires à la fermeture d'une installation nucléaire de base consacrée au stockage

Article Annexe à la section 1 du chapitre III du titre IX du livre V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 33

Code de l'environnement

-Définitions Pour l'application de la section 1 du chapitre III du titre IX du livre V : 1° Les termes “ substances radioactives ”, “ déchets radioactifs ”, “ entreposage ” et “ stockage de déchets radioactifs ” sont définis à l'article L. 542-1-1.

Article L222-1 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 37 > 37

Code de l'environnement

Cette répartition tient compte de la spécificité du secteur agricole et de l'évolution des capacités naturelles de stockage du carbone des sols. Il répartit également les budgets carbone en tranches indicatives d'émissions annuelles.

Article R312-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 77

Code de la route

dans la limite maximale d'une tonne, de dérogations correspondant au poids en ordre de marche soit du gazogène et de ses accessoires, soit du gaz naturel pour véhicules et de ses accessoires, soit des accumulateurs et de leurs accessoires, soit des stockages

Article R5211-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

agit et peut être contactée par les autorités administratives compétentes en lieu et place du fabricant en ce qui concerne les obligations que le présent titre impose à ce dernier ; 5° Distributeur, toute personne physique ou morale se livrant au stockage

Article R5211-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

essentielles relatives à la conception et la fabrication, les dispositifs médicaux implantables actifs sont conçus, fabriqués et conditionnés de manière à répondre aux objectifs suivants : 1° Demeurer stérile, dans les conditions de transport et de stockage

Article Annexe I-B

—

Il prend les dispositions nécessaires pour respecter les préconisations desdites fiches (compatibilité des produits, stockage, emploi, lutte contre l'incendie). 3.4.

LEGIARTI000050802675

—

Transports maritimes et côtiers de fret 50.30Z Transports fluviaux de passagers 50.40Z Transports fluviaux de fret 51.10Z Transports aériens de passagers 51.21Z Transports aériens de fret 51.22Z Transports spatiaux 52.10A Entreposage et stockage

Article 227-2.10

—

Parcs à poisson et parcs de stockage du matériel de pêche : - les planches délimitant les parcs à poisson doivent être munies d'un nombre adéquat d'anguillers de taille suffisante afin de limiter les risques de rétention d'eau ; - les parcs dédiés au

Article Préambule

—

Grossiste (transit ― stockage ― expédition ― sans manipulation des produits de la pêche).

Article 3

—

opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement complet sont triés par nature et par catégorie de nuisance chimique ou radioactive en vue de faciliter leur traitement, leur valorisation par réemploi ou recyclage, leur conditionnement et leur stockage

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