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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre 2ème section
661041d1c9ea95b316fe1ee4
5 avril 2024
5 avril 2024
MARIGNAN RESIDENCES [Adresse 7] [Localité 18] représentés par Maître Muguette ZIRAH RADUSZYNSKI de l’AARPI ZR Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1032 S.A.R.L.
Source officielle1ere Chambre
66fe355891b69e88a370fc7f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[B] [S] né le 22 septembre 1989 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] (ANDORRE) représenté par Me Charles-Albert ENNEDAM, avocat au barreau de GRENOBLE Et S.A.S
Source officielleREFERES Président
686422d30bb2f8a66ca5f0b9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Madame Laure DELSUPEXHE, Vice-Présidente assistée de Mme Elodie BOUCHET-BERT-FAYOUDAT, DEMANDEUR Monsieur [R] [J] né le 22 Mars 1951 à [Localité 8] (Algérie), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Albert
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67fd534de85d0474bddb500a
10 avril 2025
10 avril 2025
jeudi 10 avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [L] [I], demeurant [Adresse 4] comparant en personne DÉFENDEURS CABINET APM ARCHITECTURE, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Maître Jean-marc ALBERT
Source officielleJEX cab 6
65a6d7fe47251e2b2424b9f5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LRAR Le : PÔLE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 11 janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [F] [G] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 6] (ETATS-UNIS) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Albert
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd89360
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Albert CASTON Avocat au Barreau de Paris ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d368
2 février 2010
2 février 2010
représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Albert TANDONNET, avocat S. A.
Source officielle14e Chambre
6035cd02d3716d341c2f4ca1
25 février 2016
25 février 2016
Rôle N° 15/03536 [U] [V] C/ CARSAT SUD EST MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Albert
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd0
16 novembre 2011
16 novembre 2011
INTIMEES : Madame Brigitte Z... épouse A... ... 20220 ILE ROUSSE représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielle18e Chambre
6034838b2d82157120528ab6
25 novembre 2016
25 novembre 2016
au barreau de GRASSE Me Albert HINI, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Contredit à l'encontre
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ea
26 février 2010
26 février 2010
BELLEVUE LE PHARE Centre Commercial le Rond Point Boulevard de la Marne - Bellevue 97200 FORT DE FRANCE représentée par Me Albert ELANA, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEES : Compagnie AXA
Source officielleRéférés Cabinet 2
66964167f5112d8edd058508
10 juillet 2024
10 juillet 2024
N° RG 23/05899 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4HJ2 PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [P] [I], né le 21 Février 1977 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c932
17 septembre 2008
17 septembre 2008
01393 APPELANTS Monsieur Rémi X... ... 91170 VIRY CHATILLON Monsieur Simon X... ... 91170 VIRY CHATILLON représentés par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assistés de Me Albert
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85951
19 juin 2001
19 juin 2001
Trois Fontanot 92202 Nanterre, prise en la personne de son président Monsieur Jean-Claude X..., Représentée par la SCP TAZE-BERNARD-BROQUET,avoué,1,rue de Stockholm 75008 PARIS Assistée de Maître Paul-Albert
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c88
17 décembre 2015
17 décembre 2015
MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au Ministère Public représenté lors des débats par Monsieur Albert Cantinol, avocat général, qui a fait connaître son avis.
Source officielleRéférés
695d747375782d5f06016b26
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[T] [J] [Adresse 11] [Localité 15] Monsieur [Y] [F] [Adresse 5] [Localité 9] Tous deux représentés par Maître Jean-marc ALBERT de l’ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f360
28 mars 2012
28 mars 2012
et de Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Antoine Mathieu X... ... 20290 BORGO assisté de Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA, plaidant par Me Dévote
Source officielle9e Chambre A
61628540c10e2193c5780a44
20 juin 2013
20 juin 2013
DU 20 JUIN 2013 N°2013/641 Rôle N° 12/18151 [X] [C] C/ SA SNCM SOCIETE NATIONALE MARITIME CORSE MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : Me Albert
Source officielle18e Chambre
603308a2ce9fa77af7a7f79a
13 octobre 2017
13 octobre 2017
au barreau de TOULON Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes -
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100209
27 février 2013
27 février 2013
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Spinosi, avocat aux Conseils, pour M. X....
Source officiellePage 8 sur 1515