CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 115 résultats pour « ANDREZ Me DE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

697a00d3cdc6046d47f94374

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

13], demeurant [Adresse 1] (AUSTRALIE) Tous les quatre représentés par Me Jean-christophe STRATIGEAS de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Julien ANDREZ

Source officielle

Page 8 sur 706

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62736aa7a58162057dac6790

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 512 213 273, Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée et assistée de Me Julien ANDREZ

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

696a5614cdc6046d4789bd1e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

légal domicilié en cette qualité au siège ayant son siège social [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Julien Andrez

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163920bc171f9a1fe14c654

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

représentants légauxw [Adresse 6] [Localité 4] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Olivier SCHNERB, avocat au barreau de PARIS, toque : C1049 et de Me Julien ANDREZ

Source officielle
CA

6e Chambre D

6032e7dcd91f8d5be02fe16c

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Edouard BAFFERT, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE et par Me Julien ANDREZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e6bc25a97f0381f5651

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Liquidateur judiciaire de Monsieur [K] [T], de Madame [T] et de la SNC LE NARVAL ayant son siège [Adresse 7] [Localité 3] prise en la personne de Maître [D] [D], y domicilié représentée par : Me Paul ANDREZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6780b93eb10ab0632f704ada

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Condorcet [Adresse 21] [Adresse 34] [Localité 22] Immatriculée au RCS de [Localité 29] sous le n° 501 184 774 Représenté par Me Julien ANDREZ de la SCP AyacheSalama, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9244b

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Septembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00531 ARRÊT DU 26 Mai 2015 APPELANT : Monsieur Georges X... ... 49600 ANDREZE

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fd9cb6160ae8b047fbc41ba

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et par Me Paul ANDREZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f104

Appel

21 février 2012

21 février 2012

******* EXPOSE DU LITIGE Monsieur Ali X... alors âgé de 47 ans, a été victime le 25 octobre 2005 d'un accident du travail sur le chantier de construction de la minoterie des moulins de l'Evre à Andreze

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d554c7cdc6046d47706008

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[W] en qualité de liquidateur judiciaire de ALPHA INSURANCE en qualité d’assureur de GROUPE [S] Cabinet Poul Schmidt Vester Farimagsgade 23 16060 COPENHAGUE (DANEMARK) représenté par Maître Julien ANDREZ

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e41b56681ed727f2a52ff5

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

en sa qualité de Présidente de l’Association [Localité 34] à l’adresse du siège social de cette dernière Chez [Adresse 26] [Adresse 29] [Adresse 4] [Localité 12] tous représentés par Maître Julien ANDREZ

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

677f6617e034c1f8dc458813

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

RCS Créteil n° 552 031 650 - [Adresse 2] Représentée par Me Anne-Laure DUMEAU de la SELAS ANNE-LAURE DUMEAU & CLAIRE RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 et Me Cyrille ANDRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

688af893aac506b5d705d001

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Pellerin De Maria Guerre [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Luca DE MARIA, de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Julien ANDREZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616337f006e11dac7d76d127

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

KUNTZ, avocat au barreau de PARIS , toque : D 214 INTIMÉS Monsieur [Z] [R] [F] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoué à la Cour assisté de Me Julien ANDREZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e7dc25a97f0381f5721

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

2013000023 et 2013000024 APPELANTE : Madame [S] [F] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 6] de nationalité française demeurant [Adresse 4] [Localité 1] représentée par : Me Julien ANDREZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61609e4f264c7ed035b03c5a

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Adresse 2] SA COMPAGNIE DES LOUEURS DE SKIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] Représentées par Me Julien ANDREZ

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

660ef063fbb79e8fd3d32e5e

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

MIC INSURANCE [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Julien ANDREZ de la SCP AyacheSalama, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0334 Société MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00477

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Steven Andrews

Source officielle
CC

comm

6137241ecd58014677412852

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 avril 2000), que la SCI Andréa

Source officielle