Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 6 avril 2006, Mme X... a conclu avec la Société des transports Monin (la société) un contrat d'entreposage ; qu'à la suite d'un sinistre survenu dans l'entrepôt abritant

motifs, il a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que l'arrêt relève que le brevet litigieux, qui a pour objet un appareil pour étourdir des animaux destinés à l'abattage

. - Caractère de redevance - Surtaxe communale d'abattage [loi du 16 avril 1951] et redevance d 'abattage [loi du 5 août 1960].

devenu sans portée ; Mais sur le premier moyen, pris en sa sixième branche : Vu l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; Attendu que, pour rejeter la demande en abattage

Y..., engagé le 11 août 1971, en qualité de comptable, par la société Interprofessionnelle d'Abattage de Calais (SIAC) a été licencié pour motif économique, par lettre du 9 mars 1990, à la suite de l'ouverture

tête à son adversaire, alors que le cours du jeu était arrêté à la suite d'une intervention de l'arbitre qui venait de sanctionner, par un coup franc, une irrégularité d'un joueur de l'équipe de Saint-Abit

liquidateur de cette société ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 1er juillet 1998), que, par contrat de crédit-bail, la société UFB locabail a donné en location à la société Dind'Europe un matériel d'abattage

[Y] a été engagé en qualité d'ouvrier d'abattoir le 22 novembre 1999 par la société Centre d'abattage Saint-Hilairien, aux droits de laquelle vient la Communauté d'agglomération [Localité 3]. 2.

Jean-Marie G..., conseil du prévenu en sa plaidoirie et conclusions, a soulevé les exceptions d'irrecevabilité des parties civiles et sur les prescriptions, M. le président Grouman en son rapport, Maître Abiven

de plusieurs arbres et a ordonné que l'abattage pour la construction des nouvelles habitations devait donner lieu à replantation ; Mais considérant que M.

27 959 visons le 14 avril suivant, il s'agissait non point des seuls reproducteurs, mais de visons se trouvant sur l'élevage en présence d "simultanée" (reproducteurs + non-reproducteurs en voie d'abattage

Mme [Q] ont assigné le procureur de la République près le tribunal judiciaire de Lorient aux fins d'exequatur de la décision rendue le 27 juin 2014 par le tribunal de première instance d'Abidjan-Plateau

constituait un pacte sur succession future, et que la cour d'appel a violé l'article 1130 du Code civil ; et alors, d'autre part, qu'ayant constaté que l'acquisition du droit réel résultant de l'abattage

Y..., en sa qualité de cédant du fonds de commerce, devait la garantie contre l'éviction qu'il avait subie du fait de la perte du droit au bail portant sur le local abritant l'exotarium ; qu'il soulignait

Bertrand Y... à organiser un abattage rituel de moutons sur son terrain à l'occasion de l'Aîd El X... ; 2°) de rejeter la demande de la commune de Maisons-Laffitte ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

personne de Maître [D] [X] - [Adresse 3] [Localité 3], postulant ET : LE DEFENDEUR : La SARL RESTAURANT TRONCHÉ ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 4] représentée par SCP DUMOULIN CHARTRELLE ABIVEN

Des contrats de partenariat ont été signés, notamment entre la coopérative et un provendier, ainsi qu'une société d'abattage.

relative à l'acquisition par LDC Volaille des actifs d'abattage, de commercialisation et de transport de volailles du groupe Agrial