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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
615e0e55c25a97f0381f550c
10 avril 2014
10 avril 2014
convenu, ainsi que diverses fautes commises par la société Addax.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00760
15 septembre 2015
15 septembre 2015
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 juin 2013) et les productions, que par acte du 5 février 2003, la société Groupassist a conclu avec la société Adna
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8132d1fb03057d9a4f3f
28 avril 2022
28 avril 2022
Le 26 mai 2016, la commission de recours amiable a rejeté le recours de l'ADAR.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61635de4683f470e3416dc2f
26 mai 2011
26 mai 2011
La SARL Adar Fax Phone Mobile (ci-après Adar) est un distributeur de solutions de téléphonie mobile qui, depuis 1996, exploite sous l'enseigne SFR un point de vente situé [Adresse 2].
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d4d
10 décembre 2002
10 décembre 2002
particulièrement sur son psychisme, après coup, qu'au moment initial des constatations ; que, par la suite, l'enquête a permis d'identifier clairement les personnes présentes sur les lieux, à savoir les nommés Fath
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ef7
28 novembre 2007
28 novembre 2007
La Société ADIA a contesté cette décision et a saisi la Commission de Recours Amiable à la suite d'une décision de rejet en date du 28 octobre 2004, notifiée le 19 novembre 2004, la société ADIA a saisi
Source officielleTPROX Contentieux Général
669aaa3a30bd4f0c3f6ac44e
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Monsieur [K] [J], exerçant sous l'enseigne ADPA n'a pas comparu, ni personne pour la représenter. L'affaire a été mise en délibéré au 19 juillet 2024.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007962036
26 mai 1999
26 mai 1999
Adrar, l'arrêté du 17 juillet 1998 par lequel le PREFET DE POLICE a décidé la reconduite à la frontière de M. X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle2ème chambre
670f58634ad0d5ee7d7e5dec
15 octobre 2024
15 octobre 2024
nom pour le compte de la société Adar, des marchandises choisies par la société Adar, selon les modalités convenues entre la société Adar et ses fournisseurs (type, quantité, prix), et s'engageait à accomplir
Source officielle1ère Chambre civile
63d37993d1bc2605de4b46cd
26 janvier 2023
26 janvier 2023
conséquence, -Débouter la Sarl Adrah de l'intégralité de ses demandes à son encontre ; -Condamner la Sarl Adrah à lui payer la somme de 5000 € par application des dispositions de l'article 700 du code
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f2d
10 février 2004
10 février 2004
METHACRYL C/ SA ADIA COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 10 Février 2004 APPELANTE : S.A.
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c590fe
16 janvier 1978
16 janvier 1978
QUE LE CHARGEMENT, LE CALAGE ET L'ARRIMAGE, SUR LES DEUX WAGONS PLATS EMPLOYES, FURENT EXECUTES PAR LA SOCIETE OSKAR WANKO, LAQUELLE AGISSAIT SUR LES INSTRUCTIONS D'UN "EXPEDITEUR" LOCAL, LA SOCIETE ADRIA
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2305690_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Les trois requêtes visées ci-dessus, présentées par l'association ADAR Flandre, présentent à juger des questions connexes.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01318
10 mai 2012
10 mai 2012
outre, la société Adia n'a jamais contesté la signature de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8132d1fb03057d9a4f3d
28 avril 2022
28 avril 2022
en demeure du 25 octobre 2010, - condamné l'ADAR aux entiers dépens.
Source officielle1ère Chambre
65b0c01e8d0ccf000877e73d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ADAR IMMO C/ [Y] [C] S.D.C.
Source officielleSécurité sociale
6162c836b820aa60963d8487
26 février 2013
26 février 2013
ADIA a formé contredit.
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039655780
20 décembre 2019
20 décembre 2019
B... a cédé 570 800 titres qu'il détenait de la société Compagnie de l'Audon (CDA) à la société Adea, laquelle les a immédiatement apportés à la société Adea Project.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65b361cf1d7564000872de92
25 janvier 2024
25 janvier 2024
L'association ADPA s'est opposée aux prétentions adverses.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab3
13 septembre 2012
13 septembre 2012
De son côté la société Adia a sollicité de la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines le 28 octobre 2004 la communication des documents afférents à la situation de M. X....
Source officiellePage 8 sur 496