Alain, agissant en son nom personnel et au nom de l'association des Amis de SAINT-PALAIS-SUR-MER, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 14 octobre 1992

Alain X...

RECOUVREMENT DES PROCES VERBAUX secteur atlantique, CILOVA-PROCILIA Maison de l'habitat, Emmanuelle Z..., COFIDIS CHEZ SYNESGIE, ENI GAS ET POWER FRANCE SA, FREE CHEE SELARL PIQUET-MOLITOR, GDF SUEZ CONTENTIA

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 30 juin 1999, qui, pour escroqueries, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et a statué sur les intérêts civils ; Vu le

demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre de la période allant

en demeure qui vous serait facturé 11 euros » ; - qu'ainsi, les 22 euros réclamés par la SA MAAF ASSURANCE en 2007 et en 2008 ne correspondent pas à des pénalités de retard, comme l'indique Monsieur Alain

. ; 3°) Monsieur Guy C..., demeurant à Saint-Secondin (Vienne) Usson du Poitou, Les Roches ; 4°) Monsieur Alain C..., demeurant à Gençay (Vienne), cité des trois Cornières ; 5°) Monsieur Camille

question de la conformité aux droits et libertés garantis par la Constitution des articles L. 3211-2 et L. 3222-5-1 du code de la santé publique, en ce qu'ils ne prévoient pas que les mesures de contention

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 21 janvier 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de la contravention de coups ou violences volontaires, après relaxe

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Robert X... notamment pour blessures involontaires

mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur les pourvois formés par : Q...Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 octobre 1999, qui, dans Ies poursuites exercées contre lui pour dénonciation calomnieuse, a statué sur les intérêts

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 8 octobre 1993, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamné à une amende de 600 francs et trois amendes de 2

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 26 septembre 1997, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende et a

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe, Alain X..., demeurant ...

Alain Z..., 2 / de Mme Valérie X..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.

Alain, André X..., demeurant Chaperon vert, bâtiment 3, escalier 2, 4e, avenue àentilly (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1993 par le tribunal d'instance de Villejuif, en matière

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 novembre 1996 par le tribunal d'instance du 5e arrondissement de Paris, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, composée selon

conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller D'HUY, les observations de la société civile professionnelle Alain

l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité soulevée par l'exposant ; " aux motifs qu'il résulte des pièces du dossier que le procès-verbal de délit établi le 16 novembre 1992 a été notifié à Alain