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2 666 résultats pour « Alexandre SECK »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd87189

Appel

15 juin 2004

15 juin 2004

La société Sport O'FM Média s'oppose aux demandes de Monsieur Thierry X... le recours à des contrats de travail à durée déterminée dans le secteur de l'audiovisuel et à caractère d'usage ; Un contrat

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231628

Admin. suprême

15 février 2024

15 février 2024

ȘUTEU contre la Roumanie introduite le 27 février 2017 communiquée le 15 février 2024 OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne la détention du requérant, séropositif (VIH), dans des secteurs destinés aux

Source officielle
CA

3ème chambre A

66878ce405d6f7f678d491f6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SEEK RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 04 Juillet 2024 APPELANTE : S.A.S.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10506

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Alexander Y..., domicilié [...]                                                        , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

Ivory Square - Bât A 13008 MARSEILLE comparante en personnec/DEFENDERESSE

65b162d0b9f94e984650badb

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

JUGEMENT N°24/00339 du 10 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 22/00875 - N° Portalis DBW3-W-B7G-Z2TS AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [H] [B] née le 16 Août 1988 à RAS JEBEL (TUNISIE) 7, Avenue Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b597d502b828318c4e4ec

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6809c7465f55848ebdc19fed

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

La société Geonova a été créée en février 2020 et intervient dans le secteur de la rénovation énergétique des bâtiments. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52691

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7a1e3cdc6046d47074266

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

entreprise est immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 537897621 et exerce pour activité d'acquérir, détenir, gérer toutes participations dans des sociétés exerçant leur activité dans le secteur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68e7418dac880aa7ee21f310

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Représentée par Me Elie SULTAN de la SELEURL ES AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1129 Représentée par Me Justine BOULANGER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1129 Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CC

comm

6079d6479ba5988459c5a922

Cassation

4 mai 1965

4 mai 1965

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 13 JUIN 1962) QUE LA SOCIETE ALEXANDER GOBERT ET CIE, DONT LE SIEGE EST A NEUILLY-SUR-SEINE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2300545_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C d'avoir parfois un comportement " sec, hautain et humiliant " vis-à-vis des usagers de La Poste et d'être à l'origine d'une " ambiance délétère () au sein du secteur de Rochefort et notamment du bureau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdd783f14862d2403a05e63

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Conformément aux articles L 1233-65 et suivants du code du travail, le bénéfice du contrat de sécurisation professionnelle vous est proposé.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdd784014862d2403a05e64

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Conformément aux articles L 1233-65 et suivants du code du travail, le bénéfice du contrat de sécurisation professionnelle vous est proposé.

Source officielle
TJ

JEX

6a0e2c6ccdc6046d475d06fe

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

1 cop dos + 2 exp [R] [K] + 2 exp Société CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED + 1 exp Me Alice Flore COINTET + 1 exp l’AARPI ADSL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006459

Admin. suprême

18 juin 2007

18 juin 2007

Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de Me Foussard, avocat de la FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE et de la Fédération nationale des associations de patients et ex-patients en psychiatrie et

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030445658

Admin. suprême

20 mars 2015

20 mars 2015

Alexandre Lallet, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. et MmeA..., et à Me Foussard, avocat de M. et MmeB....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2305711_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

gendarmerie, de secours et les véhicules bénéficiant d'autorisations particulières délivrées par la mairie de Lille) dans le cadre de la desserte sur les voies suivantes : rue Chanzy, rue Berthollet, place Alexandre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01222

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Alexandre en tant que responsable de la préparation physique du groupe professionnel a restreint, de facto, le champ d'activité, le niveau de responsabilité et d'autonomie de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

631addf7f575634f1371ed1c

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

N° Portalis DBVR-V-B7F-EZQM Ordonnance /2022 du 08 Septembre 2022 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane STANEK, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre sociale-2ème sect

Source officielle

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