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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX01880_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andreo a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2404623_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo pour exercer les fonctions de juge des référés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Public, le 22 Janvier 2001c/ANDREANI Michèle

6253c886bd3db21cbdd85855

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

ARRET N : 195 ------------------ 12 SEPTEMBRE 2001 ------------------ ANDREANI Michèle COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CORRECTIONNELLE Prononcé publiquement le MERCREDI 12 SEPTEMBRE 2001, à l'audience

Source officielle
CC

civ3

607940d69ba5988459c3f3ec

Cassation

5 janvier 1970

5 janvier 1970

SUR LES DEUX PREMIERS MOYENS REUNIS, PRIS EN LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR REJETE LA DEMANDE D'ANDREUTTI TENDANT A OBTENIR LE RETABLISSEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90011

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

chargé d'instruire l'affaire, assisté de sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Thierry X... ... 06610 LA GAUDE Représenté par Me Robert ANDREOTTI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-114703

Admin. suprême

26 octobre 2012

26 octobre 2012

Le deuxième différend a lieu au cours du procès contre Giulio Andreotti.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101717_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Delvolvé, président, Mme Molina-Andréo, première conseillère, M. Naud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2022. La rapporteure, B.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103124_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Délibéré après l'audience du 9 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Molina-Andréo, première conseillère faisant fonction de présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Ballanger, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940d8

Appel

27 juillet 2018

27 juillet 2018

Représentant: Me Virginie PIN de l'ASSOCIATION PIN ANDREANI, avocat au barreau de TOULON Appelante C/ M. Grégory Erwan A...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305065_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

à Me Andreini de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02061_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Délibéré après l’audience du 12 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Balzamo, présidente, Mme Molina-Andréo, présidente-assesseure, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02474_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02923_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25BX02559_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le rapport de Mme Molina-Andréo a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00704_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00314_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, - et les conclusions de M. E.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00543_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX02606_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX02940_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX03022_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les observations de Me Tengang, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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