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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
6960edd8cdc6046d47bd0daa
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Anne-Laure MEANO, présidente de la chambre ; - Mme Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère ; - Madame Laura TARDY
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69fd785fcdc6046d470392bb
7 mai 2026
7 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne-Laure MEANO, présidente de chambre Mme Laura TARDY, conseillère Mme Emmanuelle BOUTIE, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a36b
5 mars 2008
5 mars 2008
Mademoiselle Laurie Anne X... Mademoiselle Lou Anne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd19
6 août 2012
6 août 2012
.-98833 VOH représenté par Me Stéphane LENTIGNAC INTIMÉ LA CAISSE DE RETRAITE POUR LA FRANCE ET L'EXTERIEUR-CRE, prise en la personne de son représentant légal en exercice 4 rue du Colonel Driant
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107e
10 décembre 2013
10 décembre 2013
représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Marie-Laure LEMASSON, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02135_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
qui a été privée d'accès à une scolarité du fait de son handicap ; - le déficit fonctionnel temporaire de Laurie, qui doit être évalué en tenant compte de son âge, doit être indemnisé à hauteur de 1
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d55
14 janvier 2016
14 janvier 2016
RG N : 14/ 00694 AFFAIRE : Mme Emmanuelle X...épouse Y..., Mme Anne Laure X...épouse Z..., Mme Sophie X...épouse A... C/ M. Jean-Yves E..., M. Jérôme F...
Source officielle2ème Chambre
6710aa53be64d7e510244fbc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[Adresse 3] [Localité 4] Monsieur PREFET DE L'ISERE [Adresse 2] [Localité 4] non représentés INTIMES Nous, Anne-Laure Pliskine, conseillère faisant fonction de présidente de chambre
Source officielleChambre civile 1-6
67932e4820da87ff5e01131d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 12] N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.01.2025 à : Me Anne-Laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielle2ème Chambre
687732f87032dd17d194bb21
15 juillet 2025
15 juillet 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE Cabinet de Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état 2ème Chambre Civile N° RG 24/03297 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MM4G
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
6696b8189a603a692910c1ab
29 avril 2024
29 avril 2024
2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [D] [K] [J] épouse [X] née le [Date naissance 4] 1993 à [Localité 8] (SÉNÉGAL) domiciliée : chez [7] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Anne-laure
Source officielle5ème Chambre
67ef68ca6b85edc07d345508
3 avril 2025
3 avril 2025
AXA FRANCE IARD es-qualité d'assureur de la Société MIDI AUTO 56 Représentée par Me Anne-laure GAUVRIT de la SELARL LBG ASSOCIES, avocat au barreau de VANNES - N° du dossier 19261 S.A.S.
Source officielleTrib. de Commerce
69a78246cdc6046d476d0e90
1 octobre 2025
1 octobre 2025
délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 01/10/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame TIBERINO Martine, Président et Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne
Source officielleTrib. de Commerce
69a7b773cdc6046d476ff6b7
21 janvier 2026
21 janvier 2026
délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 21/01/2026, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame TIBERINO Martine, Président et Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne
Source officielleTrib. de Commerce
69c1cc0acdc6046d47b55c9d
15 octobre 2025
15 octobre 2025
délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 15/10/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame TIBERINO Martine, Président et Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne
Source officielleTrib. de Commerce
69c1cd9fcdc6046d47b57ee4
22 octobre 2025
22 octobre 2025
cause a été entendue le 01 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia MEIGNEN, Président, * Monsieur Gilles LAUMESFELT, Juge, * Monsieur Raymond HUGUES, Juge, Assistés de : * Maître Laure-Anne
Source officielleTrib. de Commerce
69c1cdcccdc6046d47b58293
22 octobre 2025
22 octobre 2025
cause a été entendue le 01 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia MEIGNEN, Président, * Monsieur Gilles LAUMESFELT, Juge, * Monsieur Raymond HUGUES, Juge, Assistés de : * Maître Laure-Anne
Source officielle2ème Chambre
6a10b4c4cdc6046d479c60cc
22 mai 2026
22 mai 2026
Adresse 1] représentée par Me David CUCULLIERES, avocat au barreau de CASTRES Et Monsieur [Z] [S] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 2] ([Localité 3]) demeurant [Adresse 2] représenté par Me Anne-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e36a
29 juin 2011
29 juin 2011
la SCI PHOEBUS représentée par sa gérante Madame Laurie Toussainte Odette X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01004
21 mai 2014
21 mai 2014
AD HOC SERVICE MT ni les qualités de Marie-Laure X... ne justifiaient le brusque octroi de tels avantages ; que la S. A. S.
Source officiellePage 8 sur 649