CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
62c5298ea2c4236379079a70
5 juillet 2022
naissance 3] 1948 à [Localité 6] Demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] Monsieur [O] [V] Né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 6] Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Marcel-Gérard
soc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
Bertrand Franquet, - Mme Martine Lourme, - Mme Patricia Leboulenger, - Mme Maryse Le Pen, - Mme Patricia Mardesson, - Mme Anne Charlotte Blouet, - M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503
11 avril 2018
Jean-Luc III..., domicilié [...] , 83°/ Mme Anne-Marie JJJ..., domiciliée [...] , 84°/ M.
CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69bb556acdc6046d47273c49
8 avril 2025
Puis, dans le cadre du développement du groupe, elle est intervenue également pour les sociétés NAUVI, Ô PONTS NEUFS, CHEZ MARCELLE et LUCK.
Cour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c6b
18 novembre 2003
Jean Marcel Z.... Helene G.
Pôle 4 - Chambre 2
6163e58c578519f70b5ebaa2
17 février 2010
En 1990 le Cabinet VERD est devenu SARL ANGE (Association Nouvelle de Gestion et d'Études) et, le 4 avril 1990, la copropriété a nommé syndic le cabinet ANGE.
69bb5647cdc6046d47274a28
Chambre 3-1
6690c71d0d808eb34e455364
11 juillet 2024
ORA E CAR représentée par Me Alexandra GOLOVANOW, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE, plaidant Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026068975
25 juin 2012
Daniel A, demeurant ..., et l'ASSOCIATION FARE SUD, dont le siège est au 1, boulevard Marcel Parraud à Saint-Cannat (13760) ; la COMMUNE DE FOS-SUR-MER et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler
6253cad7bd3db21cbdd8c44e
12 septembre 2008
PROVOST-LOPIN, faisant fonction de président Madame Sophie DARBOIS, conseiller Madame Michèle MARTINEZ, conseiller, désignée par ordonnance de monsieur le premier président en date du 5 juin 2008, en
6253ca4cbd3db21cbdd8a9a5
25 avril 2007
d'inscription au répertoire général : 06 / 06546 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 OCTOBRE 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PERPIGNAN No RG06 / 00384 APPELANT : Monsieur Henri Marcel
Pôle 1 - Chambre 5
6163873e947dd77ae6de026f
22 juillet 2011
Grande Instance de PARIS - RG N° 11/204 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Renaud BLANQUART, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Pôle 6 - Chambre 12
63c256e70bfda47c9007611f
13 janvier 2023
toque : D1901 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Novembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M.
Pôle 5 - Chambre 9
6688de5d676b73dd81b97132
4 juillet 2024
Par acte authentique en date du 28 avril 2021 passé par devant Me [F] [T], notaire à [Localité 6], la société Restaurant V-V a cédé son fonds de commerce à la société Marcelle, moyennant la somme de 200
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6438f228a942a604f5e93363
13 avril 2023
APPELANT : Monsieur [F] [T] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thierry FIRINO MARTELL, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : CPAM DE LA GIRONDE prise en
Chambre des référés
697413f6cdc6046d477f520c
9 janvier 2026
Peuple Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 9 janvier 2026 MINUTE N° 26/______ N° RG 25/01198 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RIDY PRONONCÉE PAR Sophie
6253cba3bd3db21cbdd8de90
12 mai 2011
2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06036 Jugement (No 06/ 00861) rendu le 25 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : HA/ VV APPELANTE Madame Isabelle Georgette Marcelle
Pôle 4 - Chambre 3
660f9501a40f8b0008cb75bd
4 avril 2024
INTIMEE Association COALLIA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée par Sophie
3e chambre
616246d0af0a1de0eb1b660b
3 juillet 2014
Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 09/11271 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE Me Anne
Chambre des REFERES
69d982b1cdc6046d47d2896e
9 avril 2026
ARVOR CONSTRUCTIONS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Maître Sophie OUVRANS, avocat au barreau de LORIENT, substituée par Maître Pierre-Yves MATEL, avocat au barreau de VANNES S.A.
Page 8 sur 12