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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721eccd580146773f8c39
26 janvier 1994
26 janvier 1994
Eric Y..., demeurant Lestrade, Le Robert (Martinique), 12 / de Mme Roselyne D..., épouse Y..., demeurant Lestrade, Le Robert (Martinique), 13 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2303165_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
présents sur site à temps complet, alors qu'il est constant qu'elle était affectée au centre de rééducation professionnelle Robert Lateulade de Bordeaux, relevant de l'EPNAK.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f09f
1 février 2012
1 février 2012
Totale numéro 2010/ 3010 du 21/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMES : Monsieur Robert Y... ... 20620 BIGUGLIA Défaillant Maître Pierre Paul Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5ca
15 octobre 2008
15 octobre 2008
C/ Antoine Y... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'ANTIBES en date du 18 Janvier 2007 enregistré au répertoire général sous le no 11-06-603.
Source officielleciv3
6137235dcd58014677408d51
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Robert, Adrien Z..., 2 / Mme Colette, Marie-Louise Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1998 par la cour d'appel de Paris (14e chambre civile,
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035c
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Antoine Y... né le 10 Novembre 1935 à NOUMEA (98800) demeurant ...-98800 NOUMEA M. Paul Y... né le 26 Avril 1938 à NOUMEA (98800) demeurant ...-98800 NOUMEA M. Robert Z...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2105943_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Eric et Robert A, représentés par la société MB avocats, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 juillet 2021 par laquelle le préfet de l'Hérault a refusé de leur accorder le concours
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d590
1 février 2011
1 février 2011
d'inscription au répertoire général : 09/ 24673 Décision déférée à la Cour : décision prise le 17 novembre 2009 par le Conseil régional de l'Ordre des architectes d'Ile-de-France APPELANTS Monsieur Robert
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2201671_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par la commune de Saint-Antoine-sur-l'Isle sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code
Source officielleciv1
61372665cd580146774253a6
27 mai 1993
27 mai 1993
Rémy F..., demeurant à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne), ..., 88/ M.
Source officielle7ème JEX
671944651486831808a009c0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DELEPLACE CHAUFFAGE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Antoine ROBERT de la SELARL ROBERT & LOONIS, avocats au barreau de BETHUNE Statuant sur requête en erreur
Source officielleChambre 1 A
64b62d8f0b444605db3f5d49
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Par acte d'huissier de justice du 31 janvier 2020, la SCI Melisa a fait assigner la Caisse de Crédit Mutuel Saint Antoine et la Selarl Hartmann & Charlier en sa qualité de mandataire judiciaire, devant
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034c189a8ab3dac9b38c89b
30 septembre 2016
30 septembre 2016
FAITS ET PROCÉDURE Suivant acte sous seing privé en date du 23 juin 1963, la société Saint Antoine De Béarn a consenti à la société Parisienne de Parking un bail commercial portant sur des locaux à
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
Antoine Bachiller, 11°/ de M. Jean-Claude Bagel, 12°/ de Mlle Sylvie Barbarin, 13°/ de M. Patrice Bernard, 14°/ de M. Régis Bernard, 15°/ de M. Guy Bernon, 16°/ de M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdd7493399137208b98f5ff
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Robert X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre 1 A
64b62d8f0b444605db3f5d45
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Par acte d'huissier de justice du 31 janvier 2020, la SCI Altundag a fait assigner la Caisse de Crédit Mutuel Saint Antoine et la Selarl Hartmann & Charlier en sa qualité de mandataire judiciaire, devant
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3eb
30 juin 2011
30 juin 2011
Antoine Claude X...
Source officielle9e Chambre B
61632f5114ec5f96a7da093a
22 septembre 2011
22 septembre 2011
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame [D] [U] a été engagée par la SA TRANSPORTS ROBERT, en qualité de conducteur de cars, selon contrat de travail à durée indéterminée intermittent scolaire
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bfb
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Robert Antoine Y...
Source officielleciv3
61372298cd580146773fee5e
4 janvier 1996
4 janvier 1996
Antoine G..., demeurant Les Résidences de France C3, ..., 8 / de M.
Source officiellePage 8 sur 43