effectuées entre 22 heures et 5 heures conformément à l'article 24 de la convention collective du commerce à prédominance alimentaire, a, avec le syndicat CGT-FO d'Auchan et le comité d'établissement Auchan Aubière

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué, partiellement confirmatif, d'avoir dit que le lot n° 2 de la copropriété située rue ... à Aubière, cadastrée section AE n° 53 et 54, lot

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 janvier 2019), la société canadienne Rusoro Mining (la société Rusoro), ayant pour activité l'exploitation aurifère, a acquis entre 2006 et 2008, des participations majoritaires

procédure civile ainsi qu'aux dépens ; Vu les conclusions récapitulatives de l'Association de Moyens du Groupe Audiens et de l'Association Sommitale Audiens (les associations Audiens), en date du 20

Article 5 : Les conclusions de la commune d’Audierne présentées au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Il n'y a pas lieu dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées par la commune d'Audierne au titre des frais liés au litige.

de son chef, au besoin avec le concours de la force publique ainsi que de celle d'un serrurier du logement n° 315 de la résidence universitaire des Cézeaux " les Meuniers " sis 1 rue Blaise Pascal à Aubière

Les requérants font référence à nouveau aux secteurs 1AUp du Recours, du Rébubéou, de l'Auvière et des Batailloles.

[U] [T] à payer à l'association Groupe Audiens la somme de 1 000 euros au titre de frais irrépétibles d'appel ; CONDAMNE M.

M. et Mme C demandent au tribunal de condamner la commune d'Audierne à leur verser la somme de 129 065,54 euros.

T..., diffusée auprès de "l'ensemble des collaborateurs d'Audiens", a annoncé la décision prise par l'assemblée générale de la mutuelle Audiens Presse et Communication, de démissionner du groupe Audiens

Son contrat de travail sera transféré le 31 mars 2004 à l'association le groupe Audiens issue de la fusion du G.R.I.S.S. et de L'I.P.S. Bellini-Gutenberg.

Article 2 : Le syndicat des copropriétaires de la résidence 15, rue du Maréchal Leclerc à Audierne versera à la commune d'Audierne la somme de 750 euros en application de l'article L. 761-1 du code de

Il résulte de l'instruction que la SNC Invest Hôtel Clermont-Ferrand exploite un hôtel sous l'enseigne Première Classe, situé à Aubière.

Il résulte de l'instruction que la SNC Invest Hôtel Clermont-Ferrand exploite un hôtel sous l'enseigne Campanile, situé à Aubière.

Il résulte de l'instruction que la SNC Invest Hôtel Clermont-Ferrand exploite un hôtel sous l'enseigne Première Classe, situé à Aubière.

Il résulte de l'instruction que la SNC Invest Hôtel Clermont-Ferrand exploite un hôtel sous l'enseigne Campanile, situé à Aubière.

... s'est constituée partie civile des chefs de dénonciation calomnieuse pour les motifs suivants : "- le 21 février 1989, elle était avisée que sur commission rogatoire d'un juge d'instruction d'Auxerre

TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE JUGEMENT DU 20/04/2026 PRONONÇANT LA CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION AU PROFIT DE SAS ORCH AUXERRE CIP

Ce Tribunal a désigné Monsieur Jean-Pierre AURIERES, juge commissaire, la SELARL FHBX, représentée par Maître [R] [B], Administrateur, et la SELARL BLEUR SUD, prise en la personne de Maître [J] [C], mandataire