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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100566

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

Alain Y... de son quart indivis en pleine propriété sur l'immeuble du ... ; Attendu que la SCI Belle Aventure et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10124

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 22-20.085 contre l'arrêt rendu le 10 juin 2022 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Genas karting aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c477

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

LES CEDRES PARC D'AOUBRE, à l'enseigne " AOUBRE L'AVENTURE NATURE " RCS BRIGNOLES No B 429 214 919, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, Parc des Cèdres-La

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca71

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

LES CEDRES PARC D'AOUBRE, à l'enseigne " AOUBRE L'AVENTURE NATURE " RCS BRIGNOLES No B 429 214 919, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, Parc des Cèdres-La

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f02fe202fc178212f8149a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Bien que régulièrement assignée, la SAS L'AVVENTURA n'a pas comparu et n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:460831.20231113

Admin. suprême

13 novembre 2023

13 novembre 2023

son faible apport de connaissances pour le spectateur, sur son absence d'originalité et d'innovation par rapport aux épisodes antérieurs et sur une construction narrative s'apparentant à celle d'une aventure

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea6e2acdc6046d474c1cc5

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[S] [B] c/ SAS LES AVENTURES DES CAP ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Thierry BOURGEOIS, juge présidant l'audience, Avant dire droit, Vu les articles 1533 et suivants du code de procédure

Source officielle
CC

comm

61372344cd580146774078e2

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Loisirs club aventures (LCA), société

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2005099_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

L'association de chasse du champ du feu et la société Alsace Parc Aventure, à qui le permis de régularisation a été communiqué, n'ont pas produit de mémoire.

Source officielle
CC

civ1

60794b679ba5988459c42eb9

Cassation

19 décembre 1983

19 décembre 1983

REVUE INTITULEE RAHAN, NOUVELLE COLLECTION, DONT LA COUVERTURE ILLUSTREE REPRESENTAIT LE PERSONNAGE RAHAN, DESSINE PAR UN TIERS, ET QUI CONTENAIT AU SURPLUS LA REPRODUCTION DU PREMIER EPISODE DES AVENTURES

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008151607

Admin. suprême

7 février 2003

7 février 2003

l'ordonnance du 7 juin 2002 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Lyon a suspendu l'exécution de l'arrêté du maire de Labastide de Virac du 22 février 2002 autorisant la société PGL Aventures

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f44a

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

et psychiatriques diligentées au cours de l'information avait mis en évidence le caractère hystérique de sa personnalité et son extrême instabilité et avaient même relevé que celle-ci racontait son aventure

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00958

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

qu'il existe un «danger actuel ou imminent» menaçant les prévenus, résultant de «l'urgence climatique», dont il n'appartient pas toutefois à la justice de dire s'il est réel ou supposé, comme s'est aventuré

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Gérard X

ECLI:FR:CCASS:2006:CR07977

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

affiches, et si ces illustrations ne constituaient pas en réalité des mises en scène destinées à valoriser le produit associé au prestige du personnage représenté, à des qualités de rêve, d'évasion, d'aventure

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02899_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L’association « Respectons la Terre », déclarée en préfecture le 28 avril 2008, a pour objet de « Promouvoir la pratique d’activités nature aventure en général et sport aventure en particulier dans le

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307206_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

intérêts au taux légal à compter du 16 mai 2023, au titre de la réparation du préjudice résultant des dommages occasionnés le 1er septembre 2022 au branchement de gaz situé 12 bis, rue de la Bonne Aventure

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67061e33fde28ee4207110df

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Le 21 juillet 2022, la sarl société de loisirs Mondamert a formé une demande en nullité enregistrée sous la référence NL22-0139 contre la marque 'Parcours Aventure Monkey's Forest' n°20/4687645, déposée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2200758_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Le désistement de la SCI Aventurier est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CC

civ1

607940b99ba5988459c3d690

Cassation

24 février 1965

24 février 1965

AURAIT EU "PLUSIEURS AVENTURES DURANT LA PERIODE LEGALE DE CONCEPTION" ; QU'IL EST EGALEMENT REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR RETENU, EN DENATURANT LES CONCLUSIONS DE Z..., UN CONCUBINAGE NOTOIRE,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8cf

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

LES CÈDRES gère à FLASSANS-SUR-ISOLE un parc de loisirs comprenant un parcours d'aventure dans les arbres constitué de six parcours avec plusieurs ateliers, qu'un de ces parcours est une tyrolienne des

Source officielle

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