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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100566
1 juin 2011
Alain Y... de son quart indivis en pleine propriété sur l'immeuble du ... ; Attendu que la SCI Belle Aventure et M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10124
7 février 2024
domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 22-20.085 contre l'arrêt rendu le 10 juin 2022 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Genas karting aventure
Cour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c477
17 septembre 2008
LES CEDRES PARC D'AOUBRE, à l'enseigne " AOUBRE L'AVENTURE NATURE " RCS BRIGNOLES No B 429 214 919, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, Parc des Cèdres-La
6253cb02bd3db21cbdd8ca71
Chambre des référés
67f02fe202fc178212f8149a
4 avril 2025
Bien que régulièrement assignée, la SAS L'AVVENTURA n'a pas comparu et n'a pas constitué avocat.
10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:460831.20231113
13 novembre 2023
son faible apport de connaissances pour le spectateur, sur son absence d'originalité et d'innovation par rapport aux épisodes antérieurs et sur une construction narrative s'apparentant à celle d'une aventure
4ème chambre
69ea6e2acdc6046d474c1cc5
22 janvier 2026
[S] [B] c/ SAS LES AVENTURES DES CAP ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Thierry BOURGEOIS, juge présidant l'audience, Avant dire droit, Vu les articles 1533 et suivants du code de procédure
comm
61372344cd580146774078e2
19 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Loisirs club aventures (LCA), société
7ème chambre
DTA_2005099_20230112
12 janvier 2023
L'association de chasse du champ du feu et la société Alsace Parc Aventure, à qui le permis de régularisation a été communiqué, n'ont pas produit de mémoire.
60794b679ba5988459c42eb9
19 décembre 1983
REVUE INTITULEE RAHAN, NOUVELLE COLLECTION, DONT LA COUVERTURE ILLUSTREE REPRESENTAIT LE PERSONNAGE RAHAN, DESSINE PAR UN TIERS, ET QUI CONTENAIT AU SURPLUS LA REPRODUCTION DU PREMIER EPISODE DES AVENTURES
1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008151607
7 février 2003
l'ordonnance du 7 juin 2002 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Lyon a suspendu l'exécution de l'arrêté du maire de Labastide de Virac du 22 février 2002 autorisant la société PGL Aventures
cr
6137259ecd5801467741f44a
23 juin 1999
et psychiatriques diligentées au cours de l'information avait mis en évidence le caractère hystérique de sa personnalité et son extrême instabilité et avaient même relevé que celle-ci racontait son aventure
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00958
22 septembre 2021
qu'il existe un «danger actuel ou imminent» menaçant les prévenus, résultant de «l'urgence climatique», dont il n'appartient pas toutefois à la justice de dire s'il est réel ou supposé, comme s'est aventuré
édure suiviec/Gérard X
ECLI:FR:CCASS:2006:CR07977
19 décembre 2006
affiches, et si ces illustrations ne constituaient pas en réalité des mises en scène destinées à valoriser le produit associé au prestige du personnage représenté, à des qualités de rêve, d'évasion, d'aventure
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02899_20251007
7 octobre 2025
L’association « Respectons la Terre », déclarée en préfecture le 28 avril 2008, a pour objet de « Promouvoir la pratique d’activités nature aventure en général et sport aventure en particulier dans le
1ère chambre
DTA_2307206_20250324
24 mars 2025
intérêts au taux légal à compter du 16 mai 2023, au titre de la réparation du préjudice résultant des dommages occasionnés le 1er septembre 2022 au branchement de gaz situé 12 bis, rue de la Bonne Aventure
1ère CHAMBRE CIVILE
67061e33fde28ee4207110df
8 octobre 2024
Le 21 juillet 2022, la sarl société de loisirs Mondamert a formé une demande en nullité enregistrée sous la référence NL22-0139 contre la marque 'Parcours Aventure Monkey's Forest' n°20/4687645, déposée
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2200758_20240429
29 avril 2024
Le désistement de la SCI Aventurier est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
607940b99ba5988459c3d690
24 février 1965
AURAIT EU "PLUSIEURS AVENTURES DURANT LA PERIODE LEGALE DE CONCEPTION" ; QU'IL EST EGALEMENT REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR RETENU, EN DENATURANT LES CONCLUSIONS DE Z..., UN CONCUBINAGE NOTOIRE,
6253ca47bd3db21cbdd8a8cf
2 octobre 2007
LES CÈDRES gère à FLASSANS-SUR-ISOLE un parc de loisirs comprenant un parcours d'aventure dans les arbres constitué de six parcours avec plusieurs ateliers, qu'un de ces parcours est une tyrolienne des
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