C'est alors que le voilier se trouvait dans le chantier d'Izola, sur un ber (socle métallique), que l'étayage a cédé le 5 septembre 2009.

Il a été assisté et remorqué par la Snsm jusqu'à [Localité 7], puis calé sur bers.

LE BER La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

AXA FRANCE IARD, en sa qualité d’assureur de la société ETCD (police n°0000005478264704) et d’assureur de la société BERS (police n°0000010272146204), immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n°722

UD 4-2 du règlement du plan local d'urbanisme qui prévoient un retrait de 10m par rapport aux emprises publiques auxquelles appartiennent les voies ferrées, l'antenne devant être implantée à 2,20m du ber

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 11 décembre 2024, tenue en présence de Mme le Ber, greffière d'audience : - le rapport de M.

B C, à Me Ben Yahmed et au préfet de la Seine-Saint-Denis. Jugement mis à disposition le 20 mars 2025. La magistrate désignée, N. Syndique La greffière, C.

Hu ber t ( DNIL LON GREFFIER D'AUDIENCE LORS DU DEBAT : Mme Nathalie MOURET, Commis greffier DEBATS A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 20/05/2025 JUGEMENT PRONONCE PAR SA MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 01/07

Le Ber La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bérie-Guillaumie, présidente, M. Echasserieau, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère.

D’une part, il résulte de l’instruction que la SAS Chantier naval de Socoa a acquis, pour les besoins de la sous-concession, un lot de bers, un ber de manutention et une remorque à bateaux le 2 janvier

A/ber ; Rev. Crit. DIP 2001, 359, note F R... C... ; JDI 2001. 701, obs. J-M Q... ; DMF 2001. 187, note Pb.

Le Ber La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

second alinéa, elle reconnaît aux Etats contractants le pouvoir, entre autres, de réglementer l’usage des biens conformément à l’intérêt général (voir, parmi beaucoup d’autres, Consorts Richet et Le Ber

Hu ber t ON IL LON 1 GREFFIER D'AUDIENCE LORS DU DEBAT : Me Sainclair GUILLAUME, Greffier DEBATS A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 18/02/2025 JUGEMENT PRONONCE PAR SA MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15/04/2025

Le Ber La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Le Ber La République mande et ordonne au préfet du Val-de-Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

He also questioned prisoners Bel., F. and Ber. who had been detained with the deceased in cell no.   14, where he had been held prior to his removal to a cell where he was found.