tireur autre que l'inculpé, se fût trouvé, au même instant, à l'arrière du "Cocke", à l'emplacement qu'occupait précisément Victor-Emmanuel de Savoie ; qu'en outre, des investigations des experts en balistique

RG N° 13/03822 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP BALESTAS-DETROYAT la SCP

La société civile immobilière La Banastière, qui a pour objet social la location de terrains et d’autres biens immobiliers, notamment d’un immeuble situé Domaine de La Banastière à Vedène (Vaucluse), fait

né le 08 Août 1958 à Bastia ... 77860 QUINCY VOISINS ayant pour avocat Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA COMMUNE DE BASTIA représentée

Les travaux ont été attribués à la société Balestra TP par acte d'engagement en date du 25 juillet 2017.

2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Adeline BALESTIE

En vue de l’optimisation et de la modernisation de la structure de cette banque, la Corporación Industrial y Financiera Banesto (ci-après «   Corporación Banesto   »), fut constituée en avril

N° RG 25/03710 N° Portalis DBVM-V-B7J-M2FJ C3 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET

Par sa requête, Mme A demande au juge des référés d'enjoindre au maire de la commune de Barlest de procéder à un désenclavement de ses parcelles.

cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre

B, représenté par Me Delsad-Battesti, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une somme de 1 200 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

B, représenté par Me Delsad-Battesti, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une somme de 1 200 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

admis l'intervention volontaire de : - la société Carta Reichen et Robert Associés - Architectes-Urbanistes - la société Bureau Veritas Construction, et étendue l'expertise à : - la société JM Battesti

né le 01 Janvier 1936 à MOLTIFAO (20218) ... 20600 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Florence BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie

A C, et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre au sein de la cité universitaire Les Balustres, logement n°0150, situé 10 avenue des Balustres 13013 Marseille, sous astreinte

F] né le 4 octobre à [Localité 1] (Corse) [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI

Le X... a acquis auprès de la société Somag Cogemat 96 balustres et plusieurs piliers afin de réaliser une balustrade dans sa maison ; que des défauts affectant cette balustrade étant apparus, un expert

Bertrand Duez, Président de chambre Madame Christel Magnard, Conseiller Madame Claire Herlet, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie Balestre, Greffier ARRÊT : Par