CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
65b364d91d7564000872e007
25 janvier 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 7] N° RG 22/31742 APPELANT : Monsieur [N] [E] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 1] Représenté par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat
3e chambre civile
6a0ff124cdc6046d4789416d
21 mai 2026
LCL CREDIT LYONNAIS [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Clara CALL, avocat au barreau
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204883_20230307
7 mars 2023
enregistré, le 15 novembre 2022, la SELARL Archi Environnement PM, la société à responsabilité limitée (SARL) IG BAT et la SARL Tectoniques, représentées par Me Sagnes, avocat, membre de la SCP Levy Balzarini
Cour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895e7
11 septembre 2007
né le 27 Septembre 1948 à MILLAU (12100) de nationalité Française ... 34140 BOUZIGUES représenté par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assisté de la SCP DELMAS-RIGAUD-LEVY-BALZARINI, substituée
1ère chambre 1ère section
616343f488dc29ccde27f09a
19 mai 2011
Madame [N] [X] née [Y] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 4] (Cameroun) [Adresse 5] représentée par la SCP BOITEAU ET PEDROLETTI - N° du dossier 00020423 Rep/assistant : Me Sylvie NOACHOVITCH
6253ca98bd3db21cbdd8b7fe
17 avril 2008
GRELAT, avocat au barreau d'EVRY, plaidant pour la SCP FLOQUET-NOACHOVITCH, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 mars 2008, rapport ayant été fait, en audience publique, devant
1ère Chambre C
6033f28fcc9beba3388af28a
28 février 2017
MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Monsieur [S] [T] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 1] ([Localité 1]) de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Jérémy BALZARINI
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00698_20260220
20 février 2026
Par des mémoires, enregistrés le 29 janvier 2025 et le 17 avril 2025, Mme B..., représentée par la SCP Levy, Balzarini, Sagnes, Serre, Lefebvre, agissant par Me Balzarini, demande à la cour : 1°) de
6253cc39bd3db21cbdd8f873
5 mars 2012
Française ... 34800 LACOSTE Représenté par la SCP AUCHE HEDOU AUCHE AUCHE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et par Maître CANDILLON substituant la SCP DELMAS/ RIGAUD/ LEVY/ BALZARINI
magistrat LE SIMPLE
DTA_2105533_20230119
19 janvier 2023
B A, représenté par la SCP Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la commune d'Alignan du Vent et le département de l'Hérault à l'indemniser des préjudices
DTA_2204937_20230228
28 février 2023
Par des mémoires enregistrés, les 20 et 25 octobre 2022, la société anonyme (SA) SMA, représentée par Me Sagnes, avocat, membre de la SCP Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre conclut au rejet de la requête
DTA_2300312_20230517
17 mai 2023
mémoire enregistré, le 10 février 2023, la société d'assurance mutuelle à cotisations variables MAF Assurances et la SARL Tocrault et Dupuy, représentées par Me Sagnes, avocat, associé de la SCP Levy Balzarini
Pôle 3 - Chambre 1
616263c110de15342de147b1
12 mars 2014
à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Nathalie HERSCOVICI de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, postulant assistée de Me Isabelle NOACHOVITCH
1re chambre civile
6364bbb0e405357f749eaac6
3 novembre 2022
avocat au barreau de Béziers, subtituant Me Olivier GROC, avocat au barreau de PARIS et D'AUTRE PART : Maître [M] [K] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me LEVY de la SCP LEVY, BALZARINI
6780badcf25437b69df75b10
9 janvier 2025
de MONTPELLIER substitué par Me Anne CROS, avocat au barreau de MONTPELLIER Société SMABTP, en sa qualité d'assureur RCD de la SMAC ACIEROID [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jérémy BALZARINI
1re chambre sociale
67f753e6eb05d6bf6564da72
9 avril 2025
FRET SNCF [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [M] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté
67f753e6eb05d6bf6564da74
FRET SNCF [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [K] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée
67f753e6eb05d6bf6564da76
FRET SNCF [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [C] [W] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté
67f753e6eb05d6bf6564da78
FRET SNCF [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [W] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté
6253ca51bd3db21cbdd8aa8e
14 février 2008
né le 12 Août 1926 à NEUVILLE SUR SAONE (69250) de nationalité Française ... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de la SCP DELMAS-RIGAUD-LEVY-BALZARINI
Page 8 sur 20
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.