E..., et Me Maestle pour la SAS Energie Saint-Barbant.

Antonio X... ... 63200 RIOM représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN, avoué à la Cour assisté de Me BLANCHET de la SCP MARTY BAFFELEUF BLANCHET, avocats au barreau de RIOM APPELANT ET : Compagnie

Jean-Robert A... , 2°/ Mme Bozena Barbara X..., épouse A... , tous deux domiciliés [...] , et agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de C...

société Etienne Vives et fils (la société Vives), assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP) et le terrassement, y compris les remblais, à la société Barabari

Y..., électeur inscrit sur la liste électorale de la commune du Barcarès, a contesté l'inscription sur cette liste d'un certain nombre d'électeurs ; Attendu que M.

issus d'une seconde union, c) Paul-Marie, lequel a eu deux enfants, Antoinette (décédée sans enfant) et Paul-Dominique lequel a eu neuf enfants (Jean-Paul, Simon, Paul-Marie, Toussaint, Claire-Marie, Barbara

RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE -RTE- [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM- CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société carrosserie le Dauphin, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... de Barbaran

    Les requérants sollicitent une somme correspondant à la différence entre la valeur vénale du terrain et le montant du dédommagement accordé au niveau national.

22 N° RG 21/16726 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIOUM [O] [I] C/ [Z] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne hélène REDE-TORT Me Barbara

La SARL ATOUT HUISSIER ajoute que, par jugement en date du 22 novembre 2019, les biens non saisis et sans valeur marchande ont été déclarés abandonnés.

.-98800 NOUMEA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 186 du 14/ 02/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Barbara CAUCHOIS, avocat au barreau

DEMANDEUR Monsieur [I] [H] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Barbara DELEUZE, avocat au barreau de PARIS - #D1213 DEFENDERESSE S.A.S.

A... 8, rue Beaumarchais 63000 CLERMONT FERRAND Représentant : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avoué à la Cour) - Représentant : la SCP FORESTIER avocat barreau d'AURILLAC INTIMES DEBATS : A l'audience publique

Représentant : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avoué à la Cour) - Représentant : Me Danielle A... (avocate plaidant au barreau de MOULINS) APPELANT ET : M.

[E] à la SCI Bachara le 29 juillet 2015, le tribunal de grande instance de Metz, par jugement du 31 mai 2017, a, notamment, condamné la SCI Bachara à la démolition complète des constructions et empiétements

Leur fille Barbara est née le 30 août 1971. Sur la procédure engagée par l'épouse, l'ordonnance de non conciliation a été rendue le 28 novembre 1995.

passés au crible " sous forme d'une analyse critique des manuels d'histoire ou de géographie comportant pour chacun d'eux le nom de l'éditeur, le titre, le nom de l'auteur et un texte appréciant la valeur