pisciculture, dispose que pour le personnel d'élevage, 1h15 de temps consacré à la surveillance est compté pour une heure de travail effectif ; qu'en pisciculture, le salarié ne reste pas sur le bord des bassins

demeurant à Saint-Nicolas-de-Macherin, Voiron (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1992 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société des Comptoirs modernes Badin-Defforey

relative à des pratiques concernant l’accès aux scanners et aux IRM implantés dans le bassin stéphanois

relative à des pratiques relevées dans le secteur de l'expédition des huîtres dans le bassin de Marennes-Oléron

relative à la situation de la concurrence dans le secteur du transport fluvial sur le bassin Rhône-Saône

relative à la situation de la concurrence dans le secteur du transport fluvial sur le bassin Rhône-Saône.

de Frédérique X..., en justifiant sa décision, par les réponses affirmatives qu'elle a apportées aux questions respectives suivantes : "L'accusé Pierre-Yves X... est-il coupable d'avoir, à Salins-les-Bains

d'environ 1 900 m², dit bassin de la Baie des Naufragés, entouré d'une plage délimitée par un enclos, sur lequel se trouvait une mention indiquant « baignade non surveillée ».

diverses branches : Attendu que la société La Redoute catalogue fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir accueilli l'action de la société Vivelotte fondée sur la contrefaçon d'un modèle de maillot de bain

grief à l'arrêt de l'avoir déclaré gérant de fait de la société et d'avoir dit qu'il devait supporter la totalité des dettes sociales, alors, selon le moyen, que le tribunal correctionnel de Thonon-Les-Bains

Le contrat de travail à durée déterminée du 26.10.2008 au 30.04.2009 pour la vente ambulante de maillots de bains en Martinique présente bien un caractère saisonnier dans cette région.

pour la société [1] critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré irrecevable comme tardif l'appel qu'elle a formé le 23 avril 2020 à l'encontre du jugement du tribunal correctionnel de Thonon-les-Bains

a été réentendue sur ce point et a précisé que pendant que son père la massait, sa belle-mère était dans la salle de séjour, située à côté de la salle de bains, mais non dans la salle de bains ; réentendue

puis 62)" d'une surface de 20 ares, correspondant au terrain A mentionné dans la note du 4 juillet 1996, cet acte désignant le bien vendu comme suit : "un bastidon rénové comprenant une pièce (salle de bains

International dont la société Basic International était titulaire ; qu'elle a néanmoins déclaré M.

d'emplois différents selon la nomenclature de l'INSEE ; qu'il résulte des bordereaux de communication des pièces produits par les deux parties qu'aucun élément relatif aux bassins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Camoins-les-Bains, ...

de rejeter ses demandes, alors « que le juge doit réparer le préjudice dont il constate l'existence en son principe ; qu'en refusant d'indemniser Mme [K] au titre des désordres affectant la salle de bain

[N] a été amené à exercer son activité professionnelle, de manière habituelle et constante, depuis 1994 à [Localité 2], plutôt qu'à [Localité 4], mais cependant, dans le même bassin d'emploi,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Les Houillères de Bassin du Centre et du Midi (HBCM), unité d'exploitation Dauphiné