CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 085 résultats pour « Benjamin COMPAIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9

69656c95cdc6046d47123ed5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Minute n°25/ ORDONNANCE DU : 09 janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/00157 - N° Portalis DB2N-W-B7J-INU7 AFFAIRE : [W] [H] Avocat plaidant : Maître Benjamin COIRON, membre de la SELARL ETHIS AVOCATS, avocat

Source officielle

Page 8 sur 55

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e2c

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Benjamin Z... à leur payer une somme de 7 500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile. Par dernières conclusions du 06 juillet 2016, la SCP " A..., B..., C..., D... E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde5

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

Eric X... intimé et appelant incidemment sollicite la confirmation de la décision en ce qu'elle a jugé que la garantie de la Compagnie AGF LA LILLOISE venant aux droits de la Compagnie d'assurance des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd9388e

Appel

4 janvier 2017

4 janvier 2017

Compagnie d'assurances MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE-MACIF- C/ Y...

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6786b7e3df5b5c7d10ca567f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COMPAGNIE IMMOBILIÈRE PERISSEL ET ASSOCIÉS dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 3] immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 054 804 166 prise en la personne de son représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2300934_20230225

Administratif

25 février 2023

25 février 2023

Caille, juge des référés ; - les observations de Me Dedry, substituant Me Ahamada, avocat de Mme C - les observations de Mme C et de Mme E, sa compagne.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

661f65fc2313f20008a52527

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[U] [K], - condamné in solidum la Sarl L'expert Immobilier et la compagnie Gan Assurances aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9343e

Appel

13 juillet 2016

13 juillet 2016

Giorgio Y..., la société SNT Petroni et la compagnie Covea Fleet à payer à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a17d6d6cdc6046d473171bb

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON Madame [U] [V] née le 27 Mai 1966 à [Localité 3] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91030

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Au regard de ces éléments, la cour infirmera l'ordonnance entreprise en ce qu'elle a condamné la compagnie Axa France, à payer à M.

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd3c21990a1ba4a7fe2b80

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Compagnie d'assurances MAAF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin Y...

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69654a96cdc6046d470fe1c0

T. Judiciaire

10 janvier 2026

10 janvier 2026

[O] [L] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Virginie DECROUILLE PARTIES : M. [O] [L] Assisté de Maître Olivier CARDON, avocat choisi, En présence de M [C] [I] interprète en langue arabe M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5fd

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f5658ebbf04ef7857ba1e4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

René Barthe Reynaud Res Elysea BAT C etg 1 33185 LE HAILLAN représentée par Maître Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats postulant, Maître Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911de

Appel

26 février 2014

26 février 2014

X...du surplus de ses demandes, - ordonné l'exécution provisoire, - condamné la compagnie Allianz aux dépens. Par déclaration reçue le 20 mars 2013, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871ba

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

COMPAGNIE D'ASSURANCES DU SUD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd8908d

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d4

Appel

26 février 2014

26 février 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a25a

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Charles Y..., appartenant à la société ALPHA AMBULANCES et assuré auprès de la compagnie SADA ASSURANCES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915bb

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Benjamin Y...

Source officielle