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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

66964122f5112d8edd0579e5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6696415cf5112d8edd058351

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

68e94c4d3ea43407b910161c

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Octobre 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier. Exposé du litige M.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e82c34eb4cc85781819

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66901f6aaf84b0bef080eb71

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

69d0082fcdc6046d4704eb68

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DE MARICOURT, Greffier : Benjamin LAPLUME, DÉBATS Vu l’ordonnance de clôture rendue en date du 23 Octobre 2025, avec effet au 03 Octobre 2025.

Source officielle
TJ

Chambre 01

69d00887cdc6046d4704f9e5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 03 Avril 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

69768bd9cdc6046d47b41ad9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6709690006866c0645d222a9

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66901f6daf84b0bef080ec69

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Juillet 2024, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f4b6d34da2cbdcd91f4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c32

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

MINEURS : Benjamin, Bryan et William A..., dispensés de comparaître.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301421

Cassation

20 novembre 2012

20 novembre 2012

X... pour vendre deux parcelles issues du surplus resté sa propriété ; que le 2 juin 1978, Charles E... a en effet signé, en qualité de. mandataire de Benjamin X... un acte de vente à M.

Source officielle
TJ

Pôle social

69e9106ccdc6046d472c344b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON Dispensé de comparution DEFENDERESSE : CPAM DE [Localité 2] D’OR [Adresse 2] [Localité 3] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

6712a37d6a642c49b871b412

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[L] [C] & JULIEN MARLIERE COMMISSAIRES DE JUSTICE ASSOCIES, prise en la personne de Me [L] [C], demeurant [Adresse 5] défaillant Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e88c34eb4cc857818ea

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

69741a94cdc6046d477faf55

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a021d50cdc6046d4765b42b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

PEOPLE AND BABY, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Margaux MACHART, avocat au barreau de LILLE Nous, Aurélie VERON, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier greffier,

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a021d69cdc6046d4765b5cd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

AD2M, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Louise BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE Nous, Aurélie VERON, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier greffier, Vu les articles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba3bd3db21cbdd8de90

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Isabelle Y... se sont mariés le 03 juillet 1982 à Hazebrouck sans contrat préalable et trois enfants sont issus de leur union : - Maxime né le 15 décembre 1985, - Romain né le 26 juillet 1988, - Benjamin

Source officielle

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