DISCUSSION : Sur l'appel principal concernant la résidence habituelle de l'enfant Benoit : Attendu que le premier juge a fixé la résidence habituelle de l'enfant Benoit, âgé de 15 ans, conformément

SES SAINT BENOIT 61 rue Amiral Bouvet 97470 SAINT-BENOÎT représentée par M.

Hélène, épouse JANKOVIC, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 mars 1992 qui, dans la procédure suivie contre Benoist A... et autres, notamment

Benoit X... C/ Mme Sophie Patricia Marianne Y...épouse X...

d'Hébertot ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Benoît d'Hébertot une somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Par déclaration du 2 novembre 2011, Benoit X...a interjeté appel de cette ordonnance de non-conciliation.

mise en état près la Cour d'Appel de Dijon - RG : 22/616 APPELANT : Monsieur [M] [P] né le 28 Janvier 1984 à [Localité 5] (52) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Christian BENOIT

Le désistement de la SELURL Benoit Flamant avocat conseils est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'EARL Domaine Benoit A est rejetée.

suite du renseignement anonyme reçu le 27 février 1991 et des premières investigations relatées dans le procès-verbal du même jour, les enquêteurs ont procédé aux interpellations de Annie Rosse et de Benoît

DEBAINS, président, et Maître Anick FABRE, greffier.

Jean-Louis Y..., 2°/ de Mme Christiane X..., épouse Y..., demeurant ensemble au lotissement communal La Troffeta, 71470 Romenay, 3°/ de la société civile immobilière (SCI) Les Benoîts, dont le siège

RH ENERGIE Représentant : Me Assia GHEZALI, avocat au barreau de LYON APPELANTS Monsieur [G] [B] Représentant : Me Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocat au barreau de LYON INTIMÉ

rendu le 27 février 1996 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 / du Crédit immobilier des prévoyants, dont le siège social est ..., 2 / de la société Cabinet Benoît

Benoît X... et le condamne à payer à M.

Benoît, contre l'arrêt de la cour d'assises des ARDENNES, en date du 13 mars 1993, qui les a condamnés à 15 ans de réclusion criminelle et, en outre, Benoît X... à 10 jours d'emprisonnement, le premier

Par acte du 19 mai 2016, Benoît C... a assigné les époux A... devant le tribunal de grande instance de Gap.

Benoît X... ... ...