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977 résultats pour « Bensa était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4bb7a459da3dcdea9aa

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a1683aacdc6046d47118a5c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

représentés par Me Fabien COLLADO de la SELARL COLLADO FABIEN, avocat au barreau de GRASSE Appelants Madame [E] [L] Madame [O] [Q] Tous deux représentés par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205638_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 novembre 2022, Mme D A, représentée par Me Florence Bensa-Troin demande au tribunal d'annuler la décision du 8 juin 2022 par laquelle le

Source officielle
CA

3e Chambre B

6032190202947550971c3563

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

& ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Frédéric DEVOT, de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Madame [S] [V], demeurant [Adresse 5] représentée

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd987b998c91e77b725e40e

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

DBVB-V-B7C-BCBMN [E] [Z] C/ Syndicat des copropriétaires de l'Immeuble LES NEREIDES DEF Copie exécutoire délivrée le : à : ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6b5ccdc6046d47f4bcff

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Algérie) domiciliée [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Sandra JUSTON, SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE pour avocat plaidant Me Jean-Claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb253f7f060d28c7873

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

rendue le 20 mars 2025 par le Conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Versailles N° Chambre : 4-1 N° RG : 24/3519 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Louis BENSA

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c02299cdc6046d478e945e

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Mathieu BENSA assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, Vu la déclaration de cessation des paiements déposée le 7 octobre 2025, au greffe de ce tribunal, en vue de l'ouverture d'une

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c022d4cdc6046d478e986a

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[H] BENSA assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, Vu la déclaration de cessation des paiements déposée le 9 octobre 2025, au greffe de ce tribunal, en vue de l'ouverture d'une procédure

Source officielle
CA

1re Chambre C

61631f4e8007cf6451ddcc96

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

] [T] né le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 7] (VIETNAM), demeurant [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Maître Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Maître Jean-Claude BENSA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 23 Novembre 2007c/Monsieur Z

6253cad6bd3db21cbdd8c40b

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

Chantal de nationalité française, célibataire Sans profession demeurant20 BENSA 09300 LAVELANET Prévenu, libre, appelant, non comparant Ayant pour conseil Maître MIRA loco Me DEDIEU, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e70

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

BENSA F. GISBERT du barreau de MARSEILLE APPELANT ET : M. Gilles Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2512327_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 octobre 2025, l’association Entraide et les sociétés FHBX et CBF associés, en qualité de coadministrateurs judiciaires, représentées par Me Bensa

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a2a8176b28f3ce99faac52

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

25 Juillet 2024 M.I 24/00000801 N° de minute affaire : [V] [G], [Z] [G] c/ Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES, Compagnie d’assurance MATMUT Expédition délivrée à Me Florence BENSA-TROIN

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

686c219ddd7001754d61f960

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MMA IARD [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b997

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté de Me Dominique BENSA, avocat au barreau de NICE Monsieur Pierre Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63c8edcddc5b777c90992dc6

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[B] [W] Représenté par Me Florence BENSA-TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE; Appelant S.A.M.C.V.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

671165f0fbbe959e6f1ff10a

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PACIFICA Grosse délivrée à Me BENSA-TROIN Expédition délivrée à Me CARLES à CPAM DES ALPES MARITIMES EXPERTISE (3) le l’an deux mil vingt quatre et le quinze Octobre à 14 H 00 Nous

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67f6cc27a9d5adc260622e6b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

CAPELIER ACHITECTURE ET ASSOCIES) [Adresse 8] [Localité 14] représentée par Maître Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant/postulant S.A.R.L

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9187e9a46d1f5a766246

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

VST MOTORS N° 25/ Du 14 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/03105 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P4XE Grosse délivrée à expédition délivrée à la SELARL BENSA & TROIN

Source officielle

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