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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
67fea4bb7a459da3dcdea9aa
10 avril 2025
BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant.
Chambre 1-9
6a1683aacdc6046d47118a5c
26 mai 2026
représentés par Me Fabien COLLADO de la SELARL COLLADO FABIEN, avocat au barreau de GRASSE Appelants Madame [E] [L] Madame [O] [Q] Tous deux représentés par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2205638_20230110
10 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 novembre 2022, Mme D A, représentée par Me Florence Bensa-Troin demande au tribunal d'annuler la décision du 8 juin 2022 par laquelle le
3e Chambre B
6032190202947550971c3563
19 avril 2018
& ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Frédéric DEVOT, de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Madame [S] [V], demeurant [Adresse 5] représentée
Chambre 1-5
5fd987b998c91e77b725e40e
16 janvier 2020
DBVB-V-B7C-BCBMN [E] [Z] C/ Syndicat des copropriétaires de l'Immeuble LES NEREIDES DEF Copie exécutoire délivrée le : à : ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA
Chambre 1-2
69cf6b5ccdc6046d47f4bcff
2 avril 2026
Algérie) domiciliée [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Sandra JUSTON, SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE pour avocat plaidant Me Jean-Claude BENSA
Chambre sociale 4-4
6881beb253f7f060d28c7873
23 juillet 2025
rendue le 20 mars 2025 par le Conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Versailles N° Chambre : 4-1 N° RG : 24/3519 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Louis BENSA
DELIBERE JUGEMENTS PCL
69c02299cdc6046d478e945e
16 octobre 2025
Mathieu BENSA assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, Vu la déclaration de cessation des paiements déposée le 7 octobre 2025, au greffe de ce tribunal, en vue de l'ouverture d'une
69c022d4cdc6046d478e986a
[H] BENSA assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, Vu la déclaration de cessation des paiements déposée le 9 octobre 2025, au greffe de ce tribunal, en vue de l'ouverture d'une procédure
1re Chambre C
61631f4e8007cf6451ddcc96
20 octobre 2011
] [T] né le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 7] (VIETNAM), demeurant [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Maître Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Maître Jean-Claude BENSA
Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 23 Novembre 2007c/Monsieur Z
6253cad6bd3db21cbdd8c40b
24 septembre 2008
Chantal de nationalité française, célibataire Sans profession demeurant20 BENSA 09300 LAVELANET Prévenu, libre, appelant, non comparant Ayant pour conseil Maître MIRA loco Me DEDIEU, avocat
6253ca0bbd3db21cbdd89e70
6 décembre 2007
BENSA F. GISBERT du barreau de MARSEILLE APPELANT ET : M. Gilles Y...
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2512327_20251014
14 octobre 2025
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 octobre 2025, l’association Entraide et les sociétés FHBX et CBF associés, en qualité de coadministrateurs judiciaires, représentées par Me Bensa
Chambre des référés
66a2a8176b28f3ce99faac52
25 juillet 2024
25 Juillet 2024 M.I 24/00000801 N° de minute affaire : [V] [G], [Z] [G] c/ Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES, Compagnie d’assurance MATMUT Expédition délivrée à Me Florence BENSA-TROIN
2ème Chambre civile
686c219ddd7001754d61f960
4 juillet 2025
MMA IARD [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse
6253caa1bd3db21cbdd8b997
13 décembre 2007
représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté de Me Dominique BENSA, avocat au barreau de NICE Monsieur Pierre Y...
Chambre 1-6
63c8edcddc5b777c90992dc6
18 janvier 2023
[B] [W] Représenté par Me Florence BENSA-TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE; Appelant S.A.M.C.V.
671165f0fbbe959e6f1ff10a
15 octobre 2024
PACIFICA Grosse délivrée à Me BENSA-TROIN Expédition délivrée à Me CARLES à CPAM DES ALPES MARITIMES EXPERTISE (3) le l’an deux mil vingt quatre et le quinze Octobre à 14 H 00 Nous
67f6cc27a9d5adc260622e6b
8 avril 2025
CAPELIER ACHITECTURE ET ASSOCIES) [Adresse 8] [Localité 14] représentée par Maître Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant/postulant S.A.R.L
4ème Chambre civile
679a9187e9a46d1f5a766246
14 janvier 2025
VST MOTORS N° 25/ Du 14 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/03105 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P4XE Grosse délivrée à expédition délivrée à la SELARL BENSA & TROIN
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