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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 12
69bf54afcdc6046d47807321
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BEYRAND, Juges. Ayant désigné M. BEYRAND, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielleChambre 12
69bf56dacdc6046d478096d0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BEYRAND, Juges. Ayant désigné M. BEYRAND, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielleChambre 12
69bf5709cdc6046d478099e9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BEYRAND, Juges. Ayant désigné M. BEYRAND, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
69d6ad35cdc6046d478facf5
8 avril 2026
8 avril 2026
RG 25/34797 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7Y3G ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 08 avril 2026 ADOPTION [Localité 2] REQUÉRANTE [T] [Q] [F] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sandrine BERSAT
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91601
21 mai 2014
21 mai 2014
.-19230 BEYSSAC représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Isabelle FAURE-ROCHE, avocat au barreau de CORREZE, Me SOUMY, avocat au barreau de CORREZE
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2300880_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 mai et 13 juin 2023, Mme C B, représentée par Me Bersat, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c82a
24 septembre 2008
24 septembre 2008
PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : A l'audience publique du 28 mai 2008 tenue par Monsieur Alain GARNIER, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, et de Monsieur François BEYSSAC
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0222DEC002199693
22 février 1995
22 février 1995
:13.28pt; display:inline-block } .s5E698226 { width:12.01pt; display:inline-block } SUR LA RECEVABILITÉ REQUETE N° 21996/93 par Beyhan
Source officiellesoc
6137219ccd580146773f537c
19 décembre 1991
19 décembre 1991
X..., demeurant Beussent à Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007679785
13 octobre 1978
13 octobre 1978
du logement qu'il loue dans la commune n'a date certaine ; qu'ainsi le sieur X... n'apporte pas les justifications requises ; Considérant, d'autre part, que le sieur X..., antérieurement domicilié à Beynat
Source officielleChambre 12
69cf7a82cdc6046d47f5f37d
2 avril 2026
2 avril 2026
BEYRAND, Président, M. PARIENTE, M. CHAZERAND-AZOULAY, Juges. Ayant désigné M.
Source officielleChambre 12
69bf5508cdc6046d4780791f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BEYRAND, Juges. Ayant désigné M. BEYRAND, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielleChambre 1-2
6708bffa445a086e2bcedaaf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
COULANGE IMMOBILIER représentée par Me Frédéric BERGANT de la SELARL PHARE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Syndicat des copropriétaires SECONDAIRE DU BATIMENT A LES [3] représenté par Me Elie
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92976
30 octobre 2015
30 octobre 2015
A demande de fixation ou de modification de la contribution à l'entretien des enfants Grosse délivrée Me BERSAT et Me CRONNIER, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4e
28 octobre 2013
28 octobre 2013
MJ-iB mesures enfants Grosse délivrée à Maître BERSAT, avocat Le VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be095cda2201c09829fa9
11 octobre 2024
11 octobre 2024
siège social est sis [Adresse 15] prise en la personne de son représentant légal prise en sa qualité d’assureur de la société PECS suivant contrat n° F44652Z1220000 représentée par Maître Frédéric BERGANT
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a6d
19 septembre 2013
19 septembre 2013
représentée par Me Sandrine BERSAT, avocat au barreau de CORREZE Madame Sylvie X...épouse Z... de nationalité Française née le 11 Juin 1957 à EGLETONS, demeurant ...
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
695d7dd175782d5f0602188b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MAS DES ALPILLES, représentée par Me Martine NIQUET, avocat au barreau de TARASCON DEFENDEURS AU FOND ET A L’INCIDENT Copie numérique de la minute délivrée le : 06 janvier 2026 à Me Frédéric BERGANT
Source officielleChambre 12
69a429eecdc6046d4722b80a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BEYRAND, Juges. Ayant désigné M. BEYRAND, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61625c8dd64a6b1f5148767d
5 mars 2014
5 mars 2014
C] [R] [D] [Adresse 3] [Localité 1] Société SCI DE LA [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de Paris, toque : B1106, assistés de Me Thierry BEYRAND
Source officiellePage 8 sur 27