..., l'exécution de l'arrêté du 8 décembre 2000 du préfet de Haute-Garonne portant récépissé de déclaration d'une déchetterie pour matériaux, encombrants et produits triés au lieu-dit " Sendère " à Blajan

Z..., VENANT DE LA RUE GABRIEL PERI A CLERMONT-FERRAND , A ETE HEURTEE A L'INTERSECTION DE CELLE-CI AVEC LA RUE BLATIN PAR UN AUTRE VEHICULE ; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE CETTE COLLISION A ETE

l'ordonnance du 20 décembre 2001 du tribunal administratif de Basse-Terre ayant rejeté leur demande à l'octroi d'une provision relative au marché de travaux d'extension de la station d'épuration de Blachon

à la date du 17 décembre 2019, une corrosion perforante importante sur l'ensemble du châssis rendant le véhicule dangereux et impropre à la circulation outre la présence de produit anti-corrosion (BLAXON

) d'annuler l'arrêté du 27 mars 2019 portant délimitation des zones agricoles défavorisées, en tant qu'il ne classe pas en zone soumise à des contraintes naturelles les communes de Berzé-le-Châtel, Blanot

étant respectivement délégué syndical et délégué du personnel, a annoncé sa cessation totale d'activité en raison de l'état de santé de son gérant le 7 décembre 1996 ; que le tribunal de commerce de Blaye

{ width:176.94pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 3519/08 Blagoj

des fonds pour le patrimoine blayais et les habitants de Blaye et des communes voisines ainsi que les touristes seront privés de leur piscine ; la municipalité a programmé le début des travaux pour le

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes de la Région de Blain

José X..., demeurant Blagon Nord-Ouest, 33138 Lanton, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

commerce de restaurant, sans mentionner qu'une visite de la Commission de sécurité avait prescrit divers travaux qu'ils avaient été invités à réaliser dans les meilleurs délais par le sous-préfet de Blaye

navire), a été, sur l'exécution d'une charte-partie signée par la société Arabian Marinerline et par la société Granit, affrété par cette société afin de transporter une cargaison de blé du port de Blaye

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par actes du 24 janvier 1996, le Crédit mutuel de Blaye

BEZINE ROY AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Valérie BLAIRON - #G0464 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS MAF S.A.R.L. ARCIMBOLDO S.A.R.L.

Il fait valoir que Mme A... a été relogée le 13 juin 2023 dans un logement du parc social de type T3 adapté à ses besoins et capacités, situé 4 Allée des Blandons à Combs-la-Ville (77380).

René demeurant 3 rue du Collège à Blamont (Meurthe et Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1988 par la cour d'appel de Nancy, au profit de la société anonyme WECKERLE, dont le siège social

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie Z..., demeurant ... à Roches-les-Blamont (Doubs), en cassation

d'annuler la décision du 28 mars 2022 par laquelle le préfet de la région Normandie a rejeté son recours gracieux formé contre la décision du 30 novembre 2021 portant refus de protection du Château de Blavou

dans le nom d'un des candidats, que la profession de foi de la liste de Mme F...méconnaissait l'article R. 27 du code électoral en ce qu'elle utilisait les couleurs bleu, blanc, rouge, ainsi que le blason

plaques d'immatriculation des véhicules ; Attendu que, pour déclarer le prévenu coupable de ce chef, le tribunal relève que la plaque arrière de son automobile comporte à chacune de ses extrémités le blason