X..., en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Reassort, la société Zip Zag, exposant qu'elle avait fait procéder par un expert près la cour d'appel à un inventaire des boutons déposés chez

simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2014 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bouygues

Sacer Sud-Est, situé dans le département de la Loire, le tribunal des affaires de sécurité sociale qui a énoncé que dans le cadre de l'action concertée mise en place par l'ACOSS concernant le groupe Bouygues

hypothèse, dans ses conclusions d'appel, la société Sodico avait démontré que la qualité de stagiaire prétendument inexpérimenté du salarié aurait dû le conduire à arrêter la machine en pressant le bouton

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 NOVEMBRE 2023 La société Bouygues

qu'à l'audience en chambre du conseil du 13 avril 2021, ont été entendus « Madame Fritsch, présidente, en son rapport ; Maître Labrousse, avocat de [F] [O], requérant, en ses observations ; Maître Bourdon

[W] a été engagé en qualité de chef de secteur ventes à compter du 4 août 1997 par la société Bouygues Telecom (la société). 2.

qu'un élément de commande à la disposition des joueurs : le lanceur de billes métalliques ; qu'aucune autre commande n'est utilisable, à l'inverse des billards électriques de bars et cafés dotés de boutons

utilisés pour l'hospitalisation de Mme X... en milieu psychiatrique ; qu'il convient de se reporter, en premier lieu, aux conclusions du rapport d'expertise déposé le 16 novembre 1987 par les docteurs Bonjour

européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales de l'article 191 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction était composée de "Monsieur Le BOURDON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bouygues bâtiment du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

X... engagé par la société Bouygues bâtiment en 1991 comme traceur, OP coefficient 185 de la convention collective du bâtiment, et titulaire de mandats syndicaux depuis 1996, a saisi la juridiction prud'homale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bouygues, société anonyme, dont le siège est ... en Yvelines

Les sociétés Elco, Welbond et Bouygues ont relevé appel, avec le ministère public.

La société Bouygues Telecom a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

société anonyme Bail Saint-Honoré, dont le siège social est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1991 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section A), au profit de la société Bouygues

En vue du débat contradictoire différé fixé le 15 novembre 2016, Maître BOUAOU a été convoqué par télécopie (Cf8).

Y... et Z..., responsables d'atelier sur ce site, qui confirmaient que tous les postes existant à Bondues comportaient de la manutention et des gestes répétitifs, incompatibles avec les prescriptions du