Jean-Michel A..., demeurant : 76270 Neuville Ferrières, 2 / de Mme Brigitte A... épouse X..., demeurant ..., 3 / de Mme Corinne A... épouse Z..., demeurant : 76270 Neuville Ferrières, défendeurs

l'ordonnance du 2 février 1945, et 19 de la loi du 17 juillet 1970 ; "en ce qu'il résulte des énonciations du procès-verbal que, lors des débats qui se sont déroulés les 29 et 30 juin 1993, Melle Brigitte

partie civile ; que la chambre de l'instruction, qui a omis de statuer sur les faits de divagation d'animaux dangereux, de menaces de mort réitérées et de violences avec armes imputés à Jean Z... et Brigitte

René, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, en date du 13 décembre 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Brigitte A..., épouse

dans ses conclusions délaissées, le demandeur avait souligné qu'il avait en 1995 renoncé à la qualité d'associé de la société Daun que lui conférait automatiquement son régime matrimonial du fait que Brigitte

relative à la prise de contrôle conjoint d’un fonds de commerce à dominante alimentaire par la société Brière Distribution aux côtés de l’Association des Centres Distributeurs E. Leclerc

APPELANTE : demanderesse à la requête Madame [Y] [H] née le 15 septembre 1953 à [Localité 30] (Allemagne) domiciliée : [Adresse 6] [Localité 7] comparante en personne, assistée de Me Corinne BRUGIERE

Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - La société Cordon Electronics, - La société Samsic Emploi Aquitaine, - La société Manpower France, - Mme Brigitte

Brigitte, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 1990, qui, pour infraction au Code de la construction et de l'habitation, les a condamnés

simplifiée (pièce n° 16) ; la gérance de la société SARL Stand'in, qui a pour objet l'organisation de manifestation et l'organisation de stands sur salons est assurée depuis le 15 février 1999 par Brigitte

août 1998 ; " aux motifs que " devant la cour d'appel, Pierre C..., la société Bordas et Fils et la Compagnie AXA Assurances sollicitent à titre principal un sursis à statuer en faisant valoir que Brigitte

que l'arrêt a déclaré Bernard X... coupable de tentative d'escroquerie ; "aux motifs adoptés des premiers juges que l'accord étant intervenu entre les quatre prévenus pour user de ce stratagème, Brigitte

, L. 5411-1, L. 5411-2 et L. 5411-3 du code de la santé publique, manque de base légale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à annuler le procès-verbal dressé par Brigitte

ERIC BIZALION, PRESIDENT, ASSISTE DE MME BRIGITTE PANTAR, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025083470 08/01/2026 ENTRE : SA GAMIDA, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 612051490 Partie

base légale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Georges X... a été cité le 22 mai 1989 pour avoir depuis 1986 omis de représenter sa fille Caroline à sa mère Brigitte

films documentaires et publicitaires, a proposé en avril 2011 à la société Arte France (la société Arte), qui diffuse et édite des programmes audiovisuels, un projet de documentaire sur la vie de Mme Brigitte

28 février 1999 ; que la propriété louée par Jill X...auprès de la municipalité de Grasse, comporte deux bâtiments avec annexes et terrains attenants, le loyer étant de 7 189 francs par mois ; que Brigitte

faibles revenus et est propriétaire de deux appartements à Saint-Mandé (94),... et... renommée avenue... ; que Laurence Y... est titulaire d'une taxe d'habitation pour un appartement appartenant à Brigitte