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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge Unique
DTA_2409861_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2409928_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Simon a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleJuge Unique
DTA_2409929_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450624.20211008
8 octobre 2021
8 octobre 2021
Vu la procédure suivante : La SAS Biomasse Energie du Léon a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler la décision du 21 octobre 2016 par laquelle le préfet du Finistère a constaté la caducité
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9055c
12 avril 2013
12 avril 2013
LETOURNEUR-BAFFERT, empêchée, par ordonnance du Premier Président en date du 07 février 2013 MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats par M Stéphane CANTERO, substitut général, GREFFIER : Mme Annie SIMON
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2204343_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
B a été retenue par le bailleur social " Pays de Meaux Habitat " pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités de type T3 situé 32 rue Jean Cocteau - Résidence Simone Signoret - Bât
Source officielleChambre 1-5
6973a439cdc6046d4770e22f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
NICE Madame [P] [N] épouse [M] demeurant [Adresse 7] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311273_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Par marché notifié le 7 juin 2017, l’exploitation et la maintenance des chambres froides de grande capacité « froid industriel » de l’Etablissement français du sang de la région Pays de la Loire (EFS
Source officielleJuge Unique
DTA_2304662_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028752759
5 mars 2014
5 mars 2014
national sur les infrastructures qu'il gère et, notamment, d'attribuer à cet effet chaque sillon correspondant à la capacité d'infrastructure requise pour faire circuler un train donné entre deux points
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300400
7 avril 2015
7 avril 2015
Clément et Simon X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM. Clément et Simon X... à payer la somme de 3 000 euros à M. Z...; rejette la demande de MM.
Source officielleRéférés civils
678aaaff5289c7662ca2bf1e
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [N] [Z] [D] né le 17 Janvier 1985 à [Localité 5] (Haute-Savoie) demeurant [Adresse 3] [Localité 1] représenté Maître Simon
Source officiellesoc
613723f3cd580146774104a2
19 mars 2002
19 mars 2002
cette dernière fait partie, ont été prises à la seule initiative de la société Indola pour faire face aux difficultés spécifiques qu'elle rencontrait et qui s'avéraient nécessaires au risque de voir, sinon
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102099_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Dans ces conditions, c'est à tort que la maire de Saint-Simon s'est opposée à la déclaration préalable de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01571
6 octobre 2015
6 octobre 2015
X..., engagé comme VRP par la société Simone Pérèle, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de résiliation de son contrat de travail le 6 mars 2009, puis s'est désisté de ses demandes après la
Source officielleChambre 1-1
665eae80b5277b000889417b
16 avril 2024
16 avril 2024
Vu l'avis de caducité qui vous a été transmis le 22 janvier 2024. Vu les soit-transmis du 07 mars 2024 et du 18 mars 2024.
Source officielle1ère Chambre A
5fdc3fdc56e15463a81d4f0c
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Me Simon X... a été désigné en qualité de mandataire liquidateur de la société Copie Recto Verso (CRV) mais n'est pas intervenu volontairement à l'instance.
Source officielle3e chambre civile
6711fad37603bf88a18848bf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE à l'encontre de la S.A.S.
Source officielleChambre 3-1
6708bffe445a086e2bcedadf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, JUSTON [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, Présidente, assistée de Elodie BAYLE, Greffière, Vu l'avis
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f23
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Mme Simone Z...veuve A...
Source officiellePage 8 sur 214