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56 085 résultats pour « Carpe Se »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2101299_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

ayant vocation à promouvoir le territoire de Montluçon ; elle co-organise d'autres évènements en partenariat avec la ville et d'autres associations non lucratives comme le forum international de la carpe

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

61629f6f35a5d4e0c2ddc9b2

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

2008, il a été victime d'un accident du travail pris en charge au titre de la législation professionnelle, pour une entorse au poignet droit avec lésion traumatique importante multi-ligamentaire du carpe

Source officielle
CA

Chambre Civile

69785ff2cdc6046d47d61246

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocat au barreau D'ORLEANS Monsieur [C] [D] né le 08 Avril 1960 à [Localité 8] (92) [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Christophe CARPE de la SCP LAVAL CROZE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6711faab7603bf88a1884611

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le 9 décembre 2015, un premier certificat médical de rechute a été établi faisant état d'un traumatisme du poignet gauche avec arrachement osseux du carpe La CPAM de la Gironde a pris en charge cette

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67ed8121da9e15c5131fb51e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Par décision du 11 octobre 2018, la Caisse a fixé son taux d’incapacité permanente partielle (IPP) à 2% à la date de consolidation pour ces séquelles d’une ténosynovite de l’extenseur cubital du carpe

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_1904371_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2019 et un mémoire, enregistré le 21 juin 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Taxis du Sullias, représentée par Me Carpe

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fe7cdc6046d475d625e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

la polyclinique [E] pour une pathologie de syndrome de compression du nerf médian au canal carpien poignet, ténosynovite des extenseurs du 1er compartiment et ténosynovite du fléchisseur ulnaire du carpe

Source officielle
TJ

Référés

69d979a3cdc6046d47d1d8ff

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Lors de sa prise en charge, il présentait : - une douleur à la palpation tier proximal des 2ème et 3ème métacarpes et en face latérale du carpe ; - des phalanges indolores ; - une main gauche oedematiée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed3

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/06/2021 la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 24 JUIN 2021 No :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ec3

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/06/2021 la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 24 JUIN 2021 No :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ec9

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/06/2021 la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 24 JUIN 2021 No :

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116728

Admin. suprême

14 janvier 2013

14 janvier 2013

gauche atteignant l’aile du nez   ; plusieurs égratignures d’une longueur de 1,2 à 1,5   cm sur la bosse pariétale gauche   ; quatre égratignures d’une longueur de 0,2 à 3,5 cm sur le carpe

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6974970acdc6046d4788d4d9

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le la SCP LAVAL CROZE CARPE Me Amelie TOTTEREAU - RETIF ARRÊT du 22 JANVIER

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000801_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

au sein de la clinique Aguilera, puis à la suite de nouveaux prélèvements réalisés en 2009 lors de sa prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Bordeaux pour un évidement des os du carpe

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-156299

Admin. suprême

25 juin 2015

25 juin 2015

  ; c)     de petites égratignures sur le front, sur le deuxième doigt de la main gauche et sur la surface externe de la jambe droite   ; -     des égratignures sur le carpe

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

66ff0a01172da17169edba33

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

avocat au barreau d’ORLEANS DÉFENDEURS : Monsieur [C] [V] Né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 15] (LOIR ET CHER) Nationalité française Demeurant [Adresse 9] Représenté par Maître Christophe CARPE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210349

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

., médecin légiste dont les conclusions, rappelées par le Docteur B..., sont libellées comme suit : « Nous pouvons considérer comme imputable à l'accident du 4 juin 2007 une fracture du pisiforme-du carpe

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60373e2f735be21caf507a15

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

dorso lombaires et des douleurs du poignet gauche, - que la radio du poignet gauche a fait apparaître « un remodelage osseux à caractère ancien distal des deux os de l'avant bras gauche ainsi que du carpe

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61627776a2bc6369e8386d85

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

code civil et que [F] [I] est donc détenteur à l'égard de [U] [I] d'une créance entre époux d'un montant égal à la moitié de la valeur vénale déclarée des comptes bancaires, du compte courant de la SCI CARPE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102876_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Alors qu'un premier examen radiologique réalisé le même jour mettait en évidence une luxation du semi-lunaire du carpe et des lésions osseuses, aucun compte rendu n'a été annexé à la radiologie et celle-ci

Source officielle