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585 résultats pour « Catherine BOYE-NICOLAS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 1ère section

6684456c8bcff606d9c53f23

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Adresse 3] [Localité 13] Monsieur [A] [E] [J] [I] [Adresse 12] [Localité 19] Madame [G] [J] [I] [Adresse 4] [Localité 14] Madame [H] [J] [I] [Adresse 7] [Localité 15] tous représentés par Maître Nicolas

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

662b4414fe25450008314e44

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

rendu le 11 Mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : AD N° RG : F 20/01582 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

6a0c0935cdc6046d472945b2

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Nicolas SEL, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : * Mme Catherine DUCHENE, Présidente de chambre, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01200

Cassation

10 décembre 2013

10 décembre 2013

. : 17. 136, 46 euros, Pierre-Nicolas A... et Anne-Charlotte A... en qualités d'héritiers de Pierre A... : 15. 923, 17 euros, Jacqueline B... : 127. 652, 49 euros, Jacqueline B..., Catherine C... née B

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86870

Appel

4 mars 2003

4 mars 2003

, Présidente de chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole Y..., Greffière et après qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f593

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole MONTAGNE, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df9e

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

ZAGALA, conseillers, tous deux magistrats raporteurs, sans opposition des parties dûment avisées, qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole MONTAGNE, greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbd4

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

de Présidente de Chambre, assistée de Nicole CUESTA, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Séverine X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d087

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole CUESTA, Greffier, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Alain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e421

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

audience publique : 19 Avril 2011 Date de mise à disposition : 07 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6610e5e374ef9f00086f64ba

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

APPELANTE SA LOSC LILLE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Catherine

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66177d9fe5d80f0008c2e688

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Monsieur [N] [V] Madame [B] [D] ÉPOUSE [V] épouse [V] tous deux représentés par Me Laure LAYDEVANT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Catherine

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c20c71cdc6046d47b96d3f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Après débats en audience publique le 26 mars 2025 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, Monsieur Nicolas LECOMTE, juges, assistés de Madame Rachel DUGUÉ-GUICHARD

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d1275acdc6046d471a191f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

320252489 Partie demanderesse : assistée de Me REPOLT Bertrand Avocat (R143) et comparant par la SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES Avocat (R231) ET : SARL HARAL ALAIN, dont le siège social est 203 Voie Georges Nicolas

Source officielle
CA

chambre sociale

6163c63cf3112a7c58687433

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole CUESTA, Greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf0b

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole CUESTA, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Anne-Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86735

Appel

29 octobre 2002

29 octobre 2002

La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 01 Octobre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90697

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Bonne journée. Gérard. ". Par courrier électronique du 28 janvier 2010, M. Nicolas X... a annoncé à M.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162740d7705f25f43644066

Appel

25 février 2014

25 février 2014

BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Catherine PAOLI, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 25 Février 2014 par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61627775a2bc6369e8386d7d

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Catherine PAOLI, Conseiller Assistés pendant les débats de Christine SENTIS, Greffier.

Source officielle

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